Boisbriand : Permis et Règlements | Thermopompe ou appareil de climatisation

Boisbriand : Permis et Règlements | Thermopompe ou appareil de climatisation

Ville de Boisbriand : Obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation

Chers résidents de la Ville de Boisbriand,

Nous sommes AirGreen, votre partenaire de confiance pour tous vos besoins en matière de chauffage, ventilation et climatisation (CVC). Nous comprenons que chaque municipalité a ses propres règles et régulations, et nous sommes là pour vous guider à travers celles spécifiques à Boisbriand.

Travaux d’Entretien sans Permis

À Boisbriand, certains travaux d’entretien et réparations ordinaires peuvent être réalisés sans nécessiter de permis de construction. Cela inclut l’installation de thermopompes et de climatiseurs, qui sont autorisés uniquement en cour arrière. Bien que ces installations ne requièrent pas de permis, il est impératif de respecter les normes spécifiques en vigueur.

Installation de Thermopompes et Climatiseurs

  • Positionnement: Les thermopompes et climatiseurs doivent être installés à une distance minimale de 2 mètres des limites latérales de votre propriété et à un maximum de 2 mètres du bâtiment.
  • Attention au Bruit: Il est crucial de minimiser le bruit émis par ces appareils pour maintenir une atmosphère paisible dans votre voisinage. Des normes précises relatives au bruit doivent être observées.

Normes de Bruit

  • Heures Silencieuses: Les bruits excessifs ne sont pas permis entre 22 h et 7 h en semaine, et entre 22 h et 9 h les weekends et jours fériés.
  • Limites de Bruit: Les appareils, y compris les thermopompes et climatiseurs, doivent respecter les niveaux sonores indiqués ci-dessous. Si ce n'est pas le cas, le bruit de fond à la limite de la propriété d'un voisin ne doit pas dépasser 50 dB(A).
    • Moins de 5 minutes: 14 dB(A) le jour, 12 dB(A) la nuit
    • Entre 5 et 30 minutes: 9 dB(A) le jour, 7 dB(A) la nuit
    • Plus de 30 minutes: 5 dB(A) le jour, 3 dB(A) la nuit

Pour plus de détails sur les règlements relatifs à la qualité de vie, vous pouvez consulter le texte intégral sur le site de la Ville ou vous adresser au Service juridique et Greffe.

Votre Responsabilité

En tant que propriétaires, il est de votre responsabilité de vous assurer que l'installation des équipements respecte toutes les règles et régulations. Nous vous encourageons à obtenir l'accord de vos voisins lorsque nécessaire. Chez AirGreen, nous sommes dédiés à vous assister et guider à travers ce processus, mais la responsabilité finale de la conformité et de l'obtention des permis vous incombe, sauf stipulation contraire dans votre contrat avec nous.

Nous sommes là pour vous!

AirGreen est à votre disposition pour vous fournir plus d'informations et vous guider à chaque étape. Nous sommes engagés à offrir un service professionnel et amical, toujours dans le respect des normes et régulations de la Ville de Boisbriand.

Au plaisir de vous servir prochainement,

L'équipe AirGreen

Mise en garde

Cette section a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle ou légale. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.