Île-Bizard–Sainte-Geneviève : Permis et Règlements | Thermopompe ou appareil de climatisation

Île-Bizard–Sainte-Geneviève : Permis et Règlements | Thermopompe ou appareil de climatisation

Île-Bizard–Sainte-Geneviève : Obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation

Informations importantes concernant l'installation de thermopompes dans l'arrondissement L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève

Chers résidents de L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève,

Chez AirGreen, nous sommes fiers de vous servir et de vous offrir des solutions de chauffage et de climatisation de qualité. Avant de procéder à l'installation d'une thermopompe ou d'un appareil de climatisation dans votre arrondissement, il est essentiel de connaître et de respecter certaines directives établies par le gouvernement local. Voici un résumé des règles à suivre :

  1. Permis d'installation : Bonne nouvelle ! Dans l'arrondissement L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève, il n'est pas nécessaire d'obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation, qu'il soit permanent ou amovible.

  2. Règlement d'urbanisme : Bien qu'aucun permis ne soit requis, l'installation doit être conforme au règlement d'urbanisme en vigueur.

  3. Emplacement de l'appareil :

    • Cour avant : Il est interdit d'installer votre appareil dans la cour avant de votre immeuble.
    • Autres cours : Pour les installations dans d'autres zones de votre propriété, veuillez respecter les critères suivants :
      • L'appareil doit être placé à une distance minimale de 2 mètres des limites de votre terrain.
      • Assurez-vous que l'appareil n'est pas visible depuis la rue.
      • Le niveau sonore de l'appareil ne doit en aucun cas perturber la tranquillité de vos voisins.

Votre responsabilité : Bien que nous soyons toujours à vos côtés pour vous guider et vous conseiller, nous tenons à souligner que la responsabilité de s'assurer de la conformité de l'installation et d'obtenir l'accord des voisins, si nécessaire, incombe au client. Sauf stipulation contraire dans le contrat, l'obtention du permis reste à la charge du client. Cependant, soyez assuré que notre équipe est toujours disponible pour vous aider et répondre à toutes vos questions.

Nous vous remercions de votre confiance et sommes impatients de vous servir. Ensemble, veillons à respecter les directives pour garantir une installation harmonieuse et conforme aux normes de l'arrondissement L'Île-Bizard–Sainte-Geneviève.

Cordialement,

L'équipe AirGreen.

Mise en garde

Cette section a été préparée uniquement pour la commodité du lecteur et n'a aucune valeur officielle ou légale. Aucune garantie n'est offerte quant à l'exactitude du texte. Pour toutes fins légales, le lecteur devra consulter la version officielle du règlement et chacun de ses amendements ou obtenir une copie vidimée par le greffier de la ville.