Ville de Saint-Bruno-de-Montarville : Obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation
Installation de Thermopompe à Ville de Saint-Bruno-de-Montarville
Chers résidents de Saint-Bruno-de-Montarville,
Chez AirGreen, nous sommes fiers de vous offrir des services de qualité en matière de chauffage, ventilation et climatisation (HVAC). Nous comprenons l'importance de respecter les réglementations locales lors de l'installation d'équipements tels que les thermopompes. Voici un guide détaillé des règles à suivre pour l'installation de thermopompes dans votre belle municipalité.
Permis et Documentation Requise :
- Avant toute installation, il est impératif d'obtenir un permis.
- La demande de permis doit être accompagnée d'un plan de localisation de l'équipement sur votre propriété.
Règles d'Installation :
- Visibilité : Les équipements, qu'ils soient installés au sol ou sur un toit, ne doivent pas être visibles depuis la rue.
- Dissimulation : Si l'équipement est placé dans la cour avant, il doit être caché par une haie de conifères ou des arbustes denses d'au moins 1,5 mètre de hauteur. Dans la cour latérale, une clôture opaque ou un aménagement paysager majoritairement composé de conifères est requis.
- Distance : L'équipement doit être à au moins 2 mètres des limites de votre terrain. Si l'équipement est placé entre un mur de façade et la ligne avant, une distance minimale de 5 mètres de la ligne avant est nécessaire.
- Nuisances Sonores : Le bruit émis par l'équipement doit être conforme au Règlement SB-2004-21 concernant les nuisances par le bruit.
- Circuit : Les thermopompes à l'eau doivent fonctionner en circuit fermé.
Pour les habitations de 4 logements et plus :
- L'installation de thermopompes à l'extérieur sur les murs n'est pas autorisée.
- Si la thermopompe est intégrée au mur, son épaisseur ne doit pas dépasser 0,25 mètre.
- Sur les balcons, les règles suivantes s'appliquent :
- Une seule thermopompe par logement.
- Si un logement possède plusieurs balcons, la thermopompe doit être installée sur le balcon situé en cour latérale ou arrière.
- La thermopompe doit être à au moins 2 mètres d'une fenêtre ou d'un balcon voisin.
- Les dimensions maximales sont de 0,4 mètre de largeur, 1 mètre de longueur et 0,75 mètre de hauteur. De plus, le côté le moins large de l'appareil doit être tourné vers la rue.
Votre responsabilité : Nous tenons à souligner que bien que nous soyons là pour vous guider et vous assister, il incombe au client de s'assurer de la conformité avec toutes les règles et d'obtenir l'accord des voisins si nécessaire. Sauf stipulation contraire dans le contrat, l'obtention du permis reste de la responsabilité du client. Cependant, soyez assuré que nous sommes toujours à vos côtés pour vous aider et vous guider à chaque étape.
Nous vous remercions de votre confiance et sommes impatients de travailler avec vous pour répondre à vos besoins en matière de HVAC à Saint-Bruno-de-Montarville.
Cordialement,
L'équipe AirGreen.