À confirmer Permis et règlements · Vérifié le 1er octobre 2026

Thermopompe à Saint-Clet : permis et règlements

Vous voulez installer une thermopompe ou un climatiseur à Saint-Clet ? Voici ce que disent les règlements : le permis, la distance des limites du terrain, les endroits permis et le bruit. Tout vient des textes officiels.

PermisÀ confirmerNon précisé en ligne : à confirmer au service d’urbanisme
TarifNon publiéAucun tarif publié en ligne : demandez-le à l’urbanisme.
Distance des limites1 m (max. 1 m du mur)1 m des lignes latérales et arrière, à 1 m au plus du mur de la maison
Limite de bruit50 dB50 dB au plus aux limites du terrain
01 · Où installer l’appareil

Cinq endroits, une réponse pour chacun.

Chaque réponse résume la règle du règlement. « Non précisé » veut dire que le texte n’en parle pas : demandez à l’urbanisme.

Cour arrièreSous conditions

À au moins 1 m de la ligne arrière et à 1 m au plus du mur de la maison.

Cour latéraleSous conditions

À au moins 1 m de la ligne latérale et à 1 m au plus du mur. Dans la marge latérale, caché de la rue par un aménagement paysager.

Cour avantInterdit

Interdite dans la cour avant.

BalconSous conditions

Habitation multifamiliale seulement, caché de la rue par un aménagement paysager.

Toit platInterdit

Toit permis seulement pour les bâtiments commerciaux, industriels, institutionnels ou communautaires.

02 · Avant les travaux

À savoir, et qui appeler.

À savoir

  • Terrain d’angle : permise dans la cour avant secondaire, à au moins 3 m de la ligne avant secondaire.
  • L’appareil doit être à 1 m au plus du mur du bâtiment principal.
Qui appeler Service de l’urbanisme, urbanisme@st-clet.com ; hôtel de ville 450 456-3363 Demandez-leur de confirmer les règles pour votre adresse avant les travaux.
03 · Questions fréquentes

Les réponses courtes.

Faut-il un permis pour installer une thermopompe à Saint-Clet ?

Non précisé en ligne : à confirmer au service d’urbanisme.

À quelle distance des limites du terrain faut-il installer l’appareil ?

1 m des lignes latérales et arrière, à 1 m au plus du mur de la maison.

Peut-on installer une thermopompe dans la cour avant ?

Non. Interdite dans la cour avant.

Quelle est la limite de bruit ?

50 dB au plus aux limites du terrain.

Qui appeler pour confirmer avant les travaux ?

Service de l’urbanisme, urbanisme@st-clet.com ; hôtel de ville 450 456-3363.

04 · Sources

Lu à la source.

Sources : Règlement de zonage 226, art. 8.25 (en vigueur depuis le 5 mars 2026) (version de décembre 2025 publiée par la municipalité, consultée le 30 septembre 2026).

Vérifié par AirGreen le 1er octobre 2026.

Cette page est un résumé. Le règlement officiel a préséance. Confirmez auprès de la ville avant les travaux.

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AirGreen · Climatisation et chauffage

Un projet de thermopompe à Saint-Clet ?

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Licence RBQ 5645-9605-01Sous-catégories 15.8, 15.10 et 16.
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