Comprendre les obligations locales avant vos travaux CVAC
Chez AirGreen, nous savons que chaque arrondissement de Montréal possède ses propres règlements lorsqu’il s’agit d’installer une thermopompe ou un appareil de climatisation. L’arrondissement d’Anjou ne fait pas exception : bien que les démarches y soient plus simples que dans d’autres secteurs, certaines normes doivent tout de même être respectées afin d’assurer la conformité de votre installation.
Cet article a pour objectif de vous guider, de manière claire et complète, à travers les règles applicables à Anjou, en vous présentant les permis requis, les conditions d’installation et les bonnes pratiques à suivre pour éviter tout contretemps.
Les permis municipaux à Anjou : ce qu’il faut savoir
Aucun permis requis pour la plupart des habitations
Bonne nouvelle pour les résidents d’Anjou : il n’est pas nécessaire d’obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation, qu’il soit permanent ou amovible, dans les cas suivants :
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Maisons unifamiliales
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Duplex
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Triplex
Cependant, l’installation doit respecter le règlement d’urbanisme en vigueur dans l’arrondissement.
Les règles d’installation à respecter
Dimensions et emplacement
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Profondeur maximale autorisée : 0,3 mètre (soit 30 cm) depuis la façade.
Cette mesure permet de préserver l’harmonie architecturale et d’éviter tout empiètement excessif dans la cour avant.
Conduits extérieurs et esthétique
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Tous les conduits extérieurs doivent être dissimulés par un revêtement conçu pour l’extérieur, de la même couleur et du même ton que celui du bâtiment.
Cette exigence vise à garantir une intégration visuelle harmonieuse à l’environnement bâti.
Propriétés situées à une intersection
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Si votre propriété est à l’angle de deux rues, vous pouvez installer votre appareil au sol ou au niveau du rez-de-chaussée dans la cour avant secondaire.
Toutefois :-
Une distance minimale de 1,30 mètre doit être respectée par rapport aux limites du terrain.
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L’appareil doit être caché de la vue publique par des végétaux ou plantations.
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Installation en cour arrière ou latérale
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Dans la cour arrière ou latérale, la même règle de distance minimale de 1,30 mètre s’applique par rapport aux limites de votre terrain.
Installation sur le toit : conditions spécifiques
Si vous envisagez d’installer une unité sur le toit, les conditions suivantes s’appliquent :
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Toit plat :
L’équipement doit être reculé de toute façade adjacente à une rue d’une distance équivalente à au moins deux fois sa hauteur.
(Exemple : un appareil de 1 mètre de haut doit être installé à un minimum de 2 mètres du bord du toit.) -
Toit en pente :
L’appareil doit être installé sur un versant donnant sur la cour arrière, afin de réduire la visibilité depuis la voie publique.
Conseils pratiques et erreurs à éviter
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Ne pas négliger l’esthétique extérieure : tout conduit visible non dissimulé peut faire l’objet d’un avis de non-conformité.
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Vérifier les distances minimales avant l’installation : un écart de quelques centimètres peut suffire à enfreindre la réglementation.
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Toujours communiquer avec l’arrondissement avant de commencer vos travaux, surtout en cas de doute.
Vous pouvez contacter le Comptoir des permis d’Anjou :-
Adresse : 7171, rue Bombardier, 2e étage, Montréal (Québec) H1J 2E9
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Téléphone : 514 493-5115
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Courriel : permis.anjou@montreal.ca
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Votre Responsabilité / Notre Accompagnement
Votre Responsabilité
Il est important de noter que le respect de l’ensemble des règles, permis et réglementations applicables demeure la responsabilité de chaque client.
Bien que nous, chez AirGreen, soyons toujours disponibles pour vous orienter et vous conseiller, il vous revient de vous assurer que votre projet respecte les exigences locales et que les autorisations nécessaires ont été obtenues avant le début des travaux.
Sauf mention contraire dans notre contrat, la responsabilité d’obtenir les permis et d’assurer la conformité de l’installation incombe au client.
Notre Accompagnement
Chez AirGreen, nous croyons qu’une installation réussie passe par la transparence et la conformité.
Notre équipe est là pour vous guider, informer et accompagner dans la compréhension des démarches administratives liées à votre projet CVAC.
Nous vous aidons à identifier les obligations applicables et à communiquer efficacement avec les services municipaux lorsque nécessaire.
Pour toute question, n’hésitez pas à communiquer avec nous — nous sommes là pour rendre votre expérience simple, claire et conforme à la réglementation.
Prochaine étape
Chez AirGreen, nous accompagnons nos clients à chaque étape de leurs démarches pour des installations CVAC conformes, sécuritaires et durables.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour obtenir un accompagnement personnalisé et assurer la conformité complète de votre projet à Anjou et dans tout le Grand Montréal.