Permis pour l’installation d’une thermopompe ou d’un climatiseur à Boucherville
Introduction : un confort thermique conforme à la loi
À Boucherville, profiter d’un climat intérieur agréable, été comme hiver, exige non seulement un bon système de chauffage ou de climatisation, mais aussi le respect rigoureux des règles municipales. Toute installation de thermopompe, de climatiseur mural, de système de ventilation ou d’un autre appareil mécanique extérieur est soumise à des normes précises, tant en matière de bruit que de positionnement et de permis.
Chez AirGreen, nous savons qu’un projet CVAC réussi repose sur deux piliers : la performance de l’appareil et la conformité réglementaire. C’est pourquoi nous vous offrons ici un guide complet sur les permis nécessaires à Boucherville, les procédures à suivre, les documents à fournir, ainsi que les exigences sonores et architecturales à respecter avant toute installation.
Pourquoi un permis est-il obligatoire à Boucherville ?
L’obligation de détenir un permis d’installation pour tout appareil CVAC découle de la volonté de la Ville d’assurer :
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la sécurité des occupants et des bâtiments ;
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la préservation du cadre urbain et patrimonial ;
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la réduction des nuisances sonores dans les quartiers résidentiels ;
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la cohérence esthétique des aménagements extérieurs ;
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et la bonne intégration environnementale des équipements.
Chaque thermopompe ou climatiseur installé sans autorisation peut causer des problèmes d’isolation phonique, de drainage ou d’implantation, voire enfreindre le règlement de zonage. Un permis garantit que votre installation respecte les distances minimales, les hauteurs permises, les règlements patrimoniaux du Vieux-Boucherville, et les normes acoustiques imposées par la Ville.
Les types de permis applicables
1. Permis de construction pour appareils CVAC
Tout propriétaire désirant installer, remplacer ou déplacer un appareil de climatisation, de ventilation ou une thermopompe doit obtenir un permis de construction résidentiel.
Ce permis s’applique aux :
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maisons unifamiliales ;
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logements multiplex (duplex, triplex, etc.) ;
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condominiums ;
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résidences bifamiliales ou bigénérationnelles.
2. Certificat d’autorisation pour bâtiments commerciaux ou à usage mixte
Les commerces, bureaux, bâtiments institutionnels ou industriels doivent quant à eux présenter une demande de certificat d’autorisation. Ce document vise à s’assurer que les installations mécaniques respectent les distances minimales, les niveaux sonores et les exigences urbanistiques propres à la zone.
3. Permis complémentaires selon la nature du projet
Selon votre situation, d’autres autorisations peuvent s’ajouter :
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Permis pour balcon, abri ou auvent : lorsque l’appareil est fixé sur une structure existante ou nouvellement construite.
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Permis de démolition : si un bâtiment accessoire doit être retiré avant l’installation.
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Permis d’arbre : en cas d’abattage d’un arbre pour dégager l’espace nécessaire à la thermopompe.
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Autorisation patrimoniale (PIIA) : obligatoire dans le Vieux-Boucherville et dans certaines zones assujetties.
Le processus de demande de permis à Boucherville
Étape 1 – Préparation du dossier
Avant toute chose, il faut rassembler les documents suivants :
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Plan d’implantation de la propriété indiquant clairement l’emplacement prévu de l’unité extérieure ;
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Fiche technique du fabricant (modèle, puissance, niveau sonore en dBA, dimensions) ;
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Certificat de localisation récent ou tout document démontrant la configuration du terrain ;
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Photographies du bâtiment et de la façade ;
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Procuration si un tiers (comme AirGreen) dépose la demande pour vous.
Les plans doivent être transmis en format PDF et à l’échelle originale. Une simple photo de plan papier n’est pas acceptée.
Étape 2 – Dépôt de la demande
Vous pouvez soumettre votre dossier :
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en ligne, via le portail des permis de la Ville de Boucherville ;
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ou en personne au Service de l’urbanisme, situé au 500, rue de la Rivière-aux-Pins.
Un préposé analysera votre demande et vous transmettra une facture officielle (le paiement n’est pas généré automatiquement en ligne).
Le coût du permis pour un climatiseur ou une thermopompe résidentielle est de 70 $, taxes incluses.
Étape 3 – Analyse du dossier
La Ville vérifie :
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la conformité du positionnement de l’unité (distances, emplacements, orientation) ;
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le respect du règlement de zonage 2018-290, chapitre 8 (appareils mécaniques) ;
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la conformité aux règlements sur les nuisances 2008-112 (niveau sonore maximal) ;
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la présence éventuelle d’un PIIA ou d’un secteur patrimonial.
Le délai de traitement est de 30 jours à partir du moment où le dossier est complet. Une demande incomplète est automatiquement suspendue jusqu’à réception des pièces manquantes.
Étape 4 – Délivrance du permis et exécution des travaux
Une fois le permis délivré, vous pouvez procéder à l’installation. Le permis demeure valide 18 mois, et une seule prolongation de six mois peut être accordée si les travaux ne sont pas terminés.
Implantation et positionnement : ce que la Ville exige
Chaque propriété de Boucherville est située dans une zone de dominance (résidentielle, commerciale, industrielle, agricole, écologique ou mixte). Les exigences varient légèrement selon la zone, mais certaines règles générales s’appliquent à toutes :
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Installation au sol, au mur ou sur un balcon : chaque configuration est permise, mais les distances aux limites doivent être respectées (avant, arrière et latérales).
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Hauteur maximale : l’appareil ne doit pas dépasser la ligne de garde ou d’appui d’une fenêtre.
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Éloignement minimal : généralement 1,2 mètre de la ligne latérale ou arrière et 2 mètres de toute ouverture de fenêtre.
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Équipements visibles depuis la rue : obligation d’intégrer un écran visuel ou une clôture paysagée pour dissimuler l’appareil.
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Drainage : le rejet de condensation ne doit pas affecter le voisinage ni s’écouler vers le trottoir.
Exigences particulières dans le Vieux-Boucherville
Le secteur du Vieux-Boucherville est reconnu comme site du patrimoine. Toute intervention visible de la rue — y compris l’ajout d’une thermopompe murale — doit être autorisée par le Comité consultatif d’urbanisme (CCU) et respecter les critères esthétiques de conservation.
Les propriétaires doivent prévoir :
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des documents photographiques détaillant la façade et les aménagements ;
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des plans d’intégration précisant la position exacte de l’appareil ;
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et, dans certains cas, une approbation préalable avant le dépôt officiel.
AirGreen recommande de communiquer avec le service d’urbanisme avant toute demande, afin de confirmer si votre immeuble est concerné par ces obligations.
Le contrôle du bruit : un aspect essentiel
Le règlement sur les nuisances de la Ville interdit tout bruit dépassant 50 décibels (dBA) mesuré à la limite de la propriété en zone résidentielle.
Voici les seuils à connaître :
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Zones résidentielles et commerciales : 50 dBA maximum à la limite du terrain ;
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Zones industrielles adjacentes à des habitations : également 50 dBA ;
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Zones industrielles éloignées du résidentiel : 60 dBA.
Un bruit supérieur à ces valeurs constitue une infraction et peut entraîner une amende ainsi qu’une obligation de corriger l’installation (pose d’écran, remplacement de l’appareil, ajout de barrière acoustique, etc.).
Pour éviter tout risque de non-conformité, AirGreen recommande :
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de choisir une thermopompe ou un climatiseur certifié silencieux (en dessous de 50 dBA en mode normal) ;
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d’installer l’unité côté cour plutôt que sur une façade exposée ;
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d’utiliser des supports antivibratiles ;
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et de prévoir, au besoin, un écran acoustique discret en matériaux résistants aux intempéries.
Délais, validité et prolongations de permis
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Durée de validité standard : 18 mois.
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Prolongation unique : 6 mois (sur demande avant échéance).
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Annulation automatique si les travaux ne débutent pas dans les 12 mois suivant la délivrance ou s’ils sont interrompus pendant plus d’un an.
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Expiration immédiate si les travaux sont modifiés sans approbation préalable.
Le respect des délais est crucial : un permis expiré exige le dépôt d’une nouvelle demande complète.
Après les travaux : conformité finale
Une fois l’installation terminée, conservez précieusement :
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votre copie du permis ;
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les documents techniques remis par l’installateur (fiche sonore, attestation de conformité électrique, photos) ;
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et, le cas échéant, le certificat de localisation mis à jour.
La Ville peut effectuer une vérification sur place pour confirmer la conformité. Si des écarts sont constatés, un avis correctif peut être émis.
Les erreurs fréquentes à éviter
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Commencer les travaux sans permis – amende et obligation d’arrêter les travaux.
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Fournir un dossier incomplet – le délai de 30 jours ne commence qu’une fois les pièces reçues.
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Oublier la fiche sonore – un oubli fréquent qui peut bloquer la délivrance du permis.
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Installer l’appareil en façade sans écran visuel – risque de refus ou de correction.
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Ignorer les contraintes patrimoniales du Vieux-Boucherville – entraînant des délais supplémentaires.
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Ne pas vérifier les distances minimales – non-conformité fréquente en zones étroites.
Chez AirGreen, nous aidons nos clients à éviter ces pièges en préparant un dossier complet et conforme dès le départ.
Votre Responsabilité / Notre Accompagnement
Votre Responsabilité
Le respect des lois, règlements et permis municipaux relève de la responsabilité du propriétaire. Même si AirGreen vous accompagne et vous conseille à chaque étape, il vous appartient de valider que votre projet est autorisé et que toutes les autorisations officielles sont obtenues avant le début des travaux.
Sauf mention contraire dans notre contrat, l’obtention du permis municipal, la soumission des documents et le respect des exigences locales (positionnement, bruit, distances) demeurent à votre charge.
Notre Accompagnement
Chez AirGreen, nous croyons que la conformité fait partie intégrante de la qualité d’une installation.
Notre rôle consiste à :
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vous informer clairement des exigences réglementaires applicables à votre adresse ;
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vous aider à rassembler les documents nécessaires (plans, fiches, photos, formulaires) ;
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communiquer avec le service d’urbanisme, si nécessaire, pour vérifier des points précis ;
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et planifier l’installation de manière à respecter les normes sonores et visuelles.
Nous rendons votre démarche simple, fluide et conforme à la réglementation municipale, tout en garantissant le confort optimal de votre résidence.
Exemple pratique : installation d’une thermopompe murale à Boucherville
Contexte : maison unifamiliale sur la rue de Montbrun, dans une zone résidentielle tranquille.
Projet : ajout d’une thermopompe murale 12 000 BTU sur la façade latérale arrière.
Étapes suivies :
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AirGreen fournit au client la fiche technique du modèle choisi (niveau sonore : 45 dBA).
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Nous préparons le plan d’implantation simplifié indiquant l’emplacement exact.
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Le client dépose sa demande de permis en ligne avec les pièces jointes.
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En moins de 30 jours, le permis est accordé.
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L’installation est réalisée avec supports antivibratiles et dégagement conforme.
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L’inspection municipale confirme la conformité complète.
Résultat : un système performant, silencieux et conforme à la réglementation, installé sans stress.
Sanctions et amendes
La Ville de Boucherville prévoit des amendes pour toute infraction liée aux permis ou aux nuisances sonores.
Les montants peuvent varier selon la gravité, mais un propriétaire fautif s’expose à :
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des pénalités financières (souvent entre 200 $ et 1 000 $ pour une première infraction) ;
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une obligation de correction immédiate ;
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et, en cas de récidive, à des sanctions plus sévères.
Il est donc beaucoup plus avantageux de se conformer dès le départ. AirGreen veille toujours à vous guider pour éviter toute erreur coûteuse.
FAQ – Questions fréquentes
Combien de temps mon permis reste-t-il valide ?
18 mois à partir de la date de délivrance, avec possibilité d’une prolongation unique de six mois.
Puis-je commencer les travaux dès que j’ai déposé la demande ?
Non. Vous devez attendre la délivrance officielle du permis avant d’entreprendre les travaux.
Dois-je faire mesurer le bruit de mon appareil ?
Ce n’est pas obligatoire avant la demande, mais fortement recommandé si l’appareil approche la limite de 50 dBA.
Et si mon voisin se plaint du bruit ?
La Ville peut demander une vérification sonore. Si le seuil est dépassé, vous devrez corriger la situation.
AirGreen peut-il déposer la demande à ma place ?
Oui, avec une procuration signée. Nous préparons alors le dossier complet pour vous.
Prochaine étape!
Chez AirGreen, nous accompagnons nos clients à chaque étape : de la sélection de l’appareil à la conformité réglementaire.
Contactez-nous dès aujourd’hui pour planifier votre installation CVAC à Boucherville en toute tranquillité.
Nous rendons votre confort simple, efficace et 100 % conforme.