Thermopompe à Calixa-Lavallée : permis et règlements
Vous voulez installer une thermopompe ou un climatiseur à Calixa-Lavallée ? Voici ce que disent les règlements : le permis, la distance des limites du terrain, les endroits permis et le bruit. Tout vient des textes officiels.
Cinq endroits, une réponse pour chacun.
Chaque réponse résume la règle du règlement. « Non précisé » veut dire que le texte n’en parle pas : demandez à l’urbanisme.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
Absente de la liste limitative des usages permis en cour avant.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
À savoir, et qui appeler.
À savoir
- Climatisation ou réfrigération à l’eau potable : interdite, sauf si l’appareil est relié à une boucle de recirculation d’eau entretenue.
- Le zonage ne nomme pas les thermopompes dans les cours latérales et arrière : validez l’emplacement avec la Municipalité.
Les réponses courtes.
Faut-il un permis pour installer une thermopompe à Calixa-Lavallée ?
À confirmer : le règlement sur les permis ne mentionne pas les thermopompes.
À quelle distance des limites du terrain faut-il installer l’appareil ?
À confirmer auprès de la Municipalité.
Peut-on installer une thermopompe dans la cour avant ?
Non. Absente de la liste limitative des usages permis en cour avant.
Quelle est la limite de bruit ?
Règlement sur les nuisances : l’article de 53 dBA sur les thermopompes n’est pas en vigueur à Calixa-Lavallée.
Qui appeler pour confirmer avant les travaux ?
Municipalité de Calixa-Lavallée, 450 583-6470, info@calixa-lavallee.ca.
Lu à la source.
Sources : Règl. de zonage 275, art. 8.1.1 ; règl. de permis et certificats 278 ; règl. 236 sur les nuisances, art. 46.1 ; règl. 321, art. 6.2 (consulté le 30 septembre 2026).
Vérifié par AirGreen le 30 septembre 2026.
Cette page est un résumé. Le règlement officiel a préséance. Confirmez auprès de la ville avant les travaux.
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