Thermopompe aux Coteaux : permis et règlements
Vous voulez installer une thermopompe ou un climatiseur aux Coteaux ? Voici ce que disent les règlements : le permis, la distance des limites du terrain, les endroits permis et le bruit. Tout vient des textes officiels.
Cinq endroits, une réponse pour chacun.
Chaque réponse résume la règle du règlement. « Non précisé » veut dire que le texte n’en parle pas : demandez à l’urbanisme.
À au moins 1,5 m des lignes. Au sol : cachée de la rue par une clôture, un panneau décoratif ou un élément architectural.
À au moins 1,5 m des lignes. Au sol : cachée de la rue par une clôture, un panneau décoratif ou un élément architectural.
Le X de la cour avant renvoie aux notes (3) et (4), qui visent les habitations multifamiliales : pour une maison, à confirmer au service d’urbanisme.
Immeuble multifamilial ou habitation collective : permise sur un balcon ; du côté avant, cachée par le garde-corps.
Le règlement prévoit le toit pour les usages commerciaux, industriels et publics seulement : à confirmer au service d’urbanisme.
À savoir, et qui appeler.
À savoir
- Thermopompe de piscine : à au moins 1,5 m des lignes de propriété.
- Immeuble multifamilial : climatiseur de fenêtre permis dans la cour avant.
Les réponses courtes.
Faut-il un permis pour installer une thermopompe aux Coteaux ?
Le règlement sur les permis ne nomme pas les thermopompes : à confirmer au service d’urbanisme.
À quelle distance des limites du terrain faut-il installer l’appareil ?
À au moins 1,5 m des lignes latérales et arrière et 2 m de la ligne avant.
Peut-on installer une thermopompe dans la cour avant ?
Le X de la cour avant renvoie aux notes (3) et (4), qui visent les habitations multifamiliales : pour une maison, à confirmer au service d’urbanisme.
Quelle est la limite de bruit ?
Règlement sur les nuisances : aucun chiffre pour les thermopompes.
Qui appeler pour confirmer avant les travaux ?
Service d’urbanisme, 450 267-3531, poste 239, techurbain@les-coteaux.qc.ca.
Lu à la source.
Sources : Règlement de zonage 317, art. 6.1 (ligne 46, notes 3 et 4), 15.1.7 et 15.2.1 ; règlement sur les permis et certificats 316, art. 4.1 et 5.1 ; règlement sur les nuisances 334 (RMH 450), art. 15 (codification du 11 juin 2026 (317, avec 317-01) ; codification du 27 mai 2026 (316)).
Vérifié par AirGreen le 30 septembre 2026.
Cette page est un résumé. Le règlement officiel a préséance. Confirmez auprès de la ville avant les travaux.
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