Outremont : Obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation
Informations importantes concernant l'installation de thermopompes et d'appareils de climatisation à Outremont
Chers résidents d'Outremont,
Chez AirGreen, nous sommes fiers de vous servir et de vous accompagner dans vos projets d'installation de thermopompes et d'appareils de climatisation. Afin de vous garantir une expérience fluide et conforme aux réglementations locales, nous souhaitons vous informer des règles spécifiques à l'arrondissement d'Outremont.
1. Permis d'installation :
- Un permis est obligatoire pour l'installation d'une thermopompe ou d'un appareil de climatisation permanent.
- La validité de ce permis est de 12 mois.
2. Emplacement et conditions d'installation :
- Les appareils doivent être placés à une distance minimale de 3 mètres de toute ligne de propriété.
- Si l'appareil est situé entre 1,5 m et 3 m d'une ligne de propriété, il doit être entouré d'un écran acoustique.
- Ils ne doivent pas être visibles depuis une rue publique.
- Pour les duplex, triplex ou immeubles de plus de 3 logements, l'écran acoustique doit également être équipé d'un toit acoustique.
- Pour les bâtiments exclusivement résidentiels, tout conduit de ventilation doit être situé à l'intérieur ou sur le toit du bâtiment.
- Il est possible d'installer l'appareil sur le toit plat d'un bâtiment. Pour plus de détails techniques, veuillez contacter le comptoir des permis.
3. Appareils de climatisation amovibles :
- Aucun permis n'est nécessaire pour ces appareils.
- Ils sont interdits du 15 octobre au 15 mai et doivent être retirés pendant cette période.
- Ils ne doivent pas être installés à moins de 2 mètres d'une autre ouverture (fenêtre, porte, balcon, terrasse, patio) d'une unité voisine.
- L'installation dans un mur donnant sur une cour entre deux bâtiments en rangée est soumise à des restrictions.
- Il est interdit d'installer de manière permanente un appareil amovible conçu pour une fenêtre ou une porte.
4. Niveau sonore :
- Le bruit émis par un appareil amovible ne doit pas excéder 38 décibels ou 55 décibels, selon le moment de la journée.
Note importante : Bien que nous soyons là pour vous guider et vous assister tout au long de votre projet, il est de la responsabilité de chaque client de s'assurer de la conformité avec toutes les règles et d'obtenir l'accord de ses voisins si nécessaire. Sauf stipulation contraire dans le contrat, l'obtention du permis reste à la charge du client. Cependant, soyez assurés que nous sommes toujours à vos côtés pour vous aider et vous orienter dans toutes les étapes de votre projet.
Nous vous remercions de votre confiance et sommes impatients de collaborer avec vous pour rendre votre domicile plus confortable.
Cordialement,
L'équipe AirGreen.