Ville de Saint-Lambert : Obtenir un permis pour installer une thermopompe ou un appareil de climatisation
Chers résidents de la Ville de Saint-Lambert,
AirGreen vous salue chaleureusement ! En tant que votre partenaire de confiance pour les solutions de chauffage, ventilation et climatisation (CVC), nous sommes là pour vous guider à travers les étapes essentielles de l’installation de votre thermopompe.
Informations Cruciales sur les Permis et Certificats d’Autorisation : Si vous envisagez des travaux de construction ou de rénovation, y compris l’installation de thermopompes, sachez que ces initiatives requièrent un permis ou un certificat d’autorisation. Le non-respect de cette exigence peut entraîner une amende minimale de 300 $, en plus des frais associés, et peut causer des retards inattendus à votre projet.
Travaux Nécessitant un Certificat d’Autorisation :
- Installation de thermopompes
- Installation de génératrices
- Installation de chauffe-eau pour piscines
- Installation d’autres appareils mécaniques
Règles Spécifiques pour les Thermopompes et Appareils de Climatisation :
- Localisation : Les appareils peuvent être installés dans la cour avant (à l’exception de la marge avant), la cour latérale ou la cour arrière, à une distance minimale de 2 mètres des limites du terrain.
- Hauteur : La hauteur maximale de l’appareil doit être de 1,2 mètre, et il doit être caché de la vue publique par un écran végétal ou acoustique ne dépassant pas 1,5 mètre de hauteur.
- Niveau Sonore : Le bruit émis par l’appareil ne doit pas dépasser 50 décibels à tout moment, mesure prise à la limite de la propriété.
- Nombre d’Appareils : Deux appareils maximum sont autorisés par unité d’habitation pour le chauffage ou la climatisation, et un appareil supplémentaire est permis pour les piscines.
Permis de Construction Requis : Pour l’installation de thermopompes, d’appareils de climatisation ou de chauffe-eau pour piscines, un permis de construction est indispensable. Le plan de localisation mis à jour par un arpenteur-géomètre doit inclure :
- Identification cadastrale du terrain
- Localisation et dimensions du terrain, du bâtiment principal, des bâtiments accessoires, de l’appareil à installer et de l’écran visuel (le cas échéant)
- Distances entre l’appareil, les limites du terrain et le bâtiment principal
- Document du fabricant détaillant la nature de l’appareil
Note Importante : Les gaines de ventilation et autres appareils mécaniques (à l’exception des appareils de climatisation installés dans les fenêtres) ne doivent pas être visibles de l’extérieur, sauf à l’arrière du bâtiment principal.
Votre Responsabilité : Nous tenons à souligner que la responsabilité de conformité avec ces règles et l’obtention des permis nécessaires incombe à vous, nos chers clients. Cela inclut également l’obtention de l’accord de vos voisins lorsque cela est requis. Bien entendu, AirGreen est à votre disposition pour vous offrir des conseils et un soutien dans ces démarches, à moins que des dispositions spécifiques ne soient stipulées dans notre contrat. Nous sommes là pour vous aider et vous guider à chaque étape du processus !
Pour toute question ou besoin d’assistance, n’hésitez pas à contacter AirGreen. Nous sommes à votre service pour assurer votre confort tout en respectant les normes en vigueur à Saint-Lambert.
Au plaisir de vous servir prochainement,
L’équipe AirGreen