Permis nécessaires pour les travaux de CVAC à Saint-Lambert (Rive Sud)
Résumé
À Saint-Lambert, l’installation d’une thermopompe, d’un climatiseur ou de tout appareil mécanique (génératrice, chauffe-eau de piscine, ventilation, etc.) exige un permis ou un certificat d’autorisation avant le début des travaux. Des règles précises encadrent l’emplacement, la distance minimale aux limites (2 m), la hauteur maximale (1,2 m), l’écran de masquage (≤ 1,5 m), le niveau sonore admissible (50 dB(A) à la limite de propriété, en tout temps) et le nombre d’appareils (2 par unité d’habitation + 1 pour la piscine). Des obligations provinciales s’ajoutent (licences RBQ, main-d’œuvre CCQ, maître électricien et, au besoin, démarches auprès d’Hydro-Québec). Des délais administratifs et PIIA peuvent allonger l’échéancier.
Chez AirGreen, nous préparons des dossiers conformes, clairs et complets pour accélérer l’analyse municipale — tout en rappelant que la responsabilité légale d’obtenir les autorisations demeure celle du client (voir « Votre Responsabilité / Notre Accompagnement »).
Les permis municipaux requis à Saint-Lambert
Travaux soumis à permis ou certificat d’autorisation
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Installer une thermopompe (murale, centrale, multizone) ou un climatiseur;
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Installer une génératrice (alimentation de secours);
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Installer un chauffe-eau de piscine;
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Ajouter un appareil mécanique (ventilation, évacuation, conduits apparents);
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Réaliser des travaux d’excavation ou aménagements extérieurs spécifiques;
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Occuper temporairement le domaine public (clôtures, conteneur, échafaudages, chute à débris, réservation de stationnement, fermeture de rue).
Délais indicatifs : la Ville annonce un délai de traitement pouvant atteindre 60 jours ouvrables à compter de la réception de tous les documents et du paiement. Anticipez ce délai dans votre planification.
Paramètres d’implantation – thermopompes et climatiseurs
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Localisation : installation autorisée en cour avant (hors marge avant), latérale ou arrière, à ≥ 2 m de toute limite de propriété.
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Hauteur de l’appareil : ≤ 1,2 m (base comprise).
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Masquage : si visible depuis la rue, prévoir un écran végétal ou acoustique ≤ 1,5 m de hauteur.
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Bruit : ≤ 50 dB(A) en tout temps à la limite de propriété (jour/soir/nuit).
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Nombre : 2 appareils maximum par unité d’habitation (chauffage/climatisation) + 1 appareil possible pour une piscine.
PIIA (plans d’implantation et d’intégration architecturale)
Si l’unité est visible de la rue ou implique une modification de façade, votre projet peut être soumis au PIIA (règlement 2234) :
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Étapes supplémentaires (analyse architecturale);
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Frais de traitement;
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Délais additionnels (souvent ≥ 10 semaines de cycle complet).
Nous recommandons de valider l’assujettissement PIIA dès la conception pour éviter les retours.
Dossier municipal : pièces à fournir et niveau de détail attendu
Liste de contrôle – documents techniques
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Formulaire municipal dûment rempli (permis ou certificat d’autorisation) ;
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Plan d’implantation à l’échelle indiquant : limites du lot, bâtiments, emplacement exact de l’appareil, distances aux limites et au bâtiment principal, écran prévu (si requis), accès d’entretien;
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Certificat de localisation récent (ou plan de cadastre clair);
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Fiches techniques du fabricant : niveau sonore (dB(A)), dimensions, dégagements nécessaires, puissance (BTU), caractéristiques électriques;
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Schéma de raccordement sommaire (sans se substituer aux plans de l’électricien) ;
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Photos d’existant (façade, latéral, arrière) pour apprécier la visibilité depuis la rue ;
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Lettre d’autorisation du syndicat (copropriété), s’il y a lieu;
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Preuve d’occupation du domaine public (si conteneur/échafaudage) ou demande en cours.
Qualité attendue par l’urbanisme
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Clarté (légendes lisibles, échelle, nord, cote des distances);
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Cohérence entre le plan et les fiches techniques (dimensions/poids/bruit);
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Conformité aux marges, hauteurs, et exigences de masquage;
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Impacts maîtrisés (drainage, neige, bruit, voisinage).
Bonnes pratiques d’implantation et d’acoustique (AirGreen)
Choix de l’emplacement (conseils concrets)
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Priorisez la cour latérale/arrière, à l’abri des lignes de vue depuis la rue;
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Évitez la marge avant et les 2 m de bande près des limites;
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Libre de neige : surélevez juste ce qu’il faut (sans dépasser 1,2 m) pour éviter enneigement, glace et défauts d’aspiration;
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Dégagements : respectez les dégagements du fabricant (aspiration/rejet d’air) et la distance aux prises d’air des voisins.
Gestion du bruit – atteindre 50 dB(A) en limite de lot
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Sélection d’appareil : privilégiez des modèles à bas dB(A) (mesures normalisées);
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Orientation : orientez le rejet d’air vers une zone libre plutôt que vers une clôture ou un mur réfléchissant;
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Découplage vibratoire : utilisez des tampons antivibratiles et une dalle stable;
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Masquage : un écran végétal dense ou un panneau acoustique (≤ 1,5 m) peut réduire la perception sonore sans créer d’écho;
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Entretien : un appareil encrassé devient plus bruyant. Planifiez des entretien préventifs.
Condensats, givre et sécurité
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Évacuation des condensats : empêchez tout ruissellement vers le domaine public ou les marches (risque de verglas) ;
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Déglaçage (mode dégivrage) : prévoyez un écoulement sans nuisance pour le voisinage ;
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Dégagement hivernal : déneigement régulier autour de l’unité pour préserver rendement et durabilité.
Obligations provinciales : RBQ • CCQ • Électricité • Hydro-Québec
Licences RBQ (travaux CVAC)
Les travaux doivent être réalisés par un entrepreneur titulaire des sous-catégories appropriées (ex. 15.10 Réfrigération, 15.9 Appareils de chauffage, etc.), en fonction de la nature exacte des interventions (résidentiel/commercial, remplacement/ajout, conduits, etc.).
Main-d’œuvre et Loi R-20 (CCQ)
Sur un chantier de construction, la main-d’œuvre doit détenir les certificats de compétence requis. Respect des conventions collectives, ratios, salaires et règlements applicables.
Travaux d’électricité
Tout raccordement électrique (alimentation, disjoncteur dédié, calibre du câblage) est effectué par un maître électricien (CMEQ). Il dépose les avis, coordonne toute demande de travaux et s’assure du calibrage (intensité, protections, mise à la terre) conforme.
Hydro-Québec – cas typiques
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Nouvelle alimentation ou augmentation de capacité (appareils multiples, thermopompe centrale haute puissance);
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Déplacement/ajout de compteur;
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Travaux sur branchement en coordination avec l’électricien.
Prévoyez des délais de traitement indépendants de la Ville.
Occupation du domaine public et autres démarches logistiques
Occupation temporaire
Pour installer un conteneur, réserver un stationnement, poser des clôtures de chantier ou fermer une rue, une autorisation d’occupation temporaire est obligatoire.
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Préavis recommandé (ex. ≈ 10 jours ouvrables);
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Aucun dépôt d’équipements/débris sur la voie publique sans autorisation;
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Coordination avec Travaux publics et Génie.
Ouverture/fermeture d’eau (travaux municipaux)
Certaines interventions exigent une manœuvre sur le réseau d’eau par la Ville (sur rendez-vous). Des frais s’appliquent selon l’horaire d’intervention. Intégrez-les à votre budget et planifiez à l’avance.
Exemples concrets dans le Grand Montréal
Saint-Lambert (Rive Sud)
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Permis obligatoire pour thermopompes, climatiseurs, génératrices, chauffe-eau de piscine;
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Implantation : ≥ 2 m des limites, ≤ 1,2 m de hauteur, écran ≤ 1,5 m si visible;
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Bruit : 50 dB(A) à la limite de propriété en tout temps;
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Quantité : 2 appareils par logement + 1 pour piscine;
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PIIA : applicable si visible de la rue (frais/délais additionnels).
Montréal – bonnes pratiques transposables
Nombre d’arrondissements imposent des conditions similaires : permis, plans, fiches dB(A), certificat de localisation, masquage, distances et bruit exigeant. Si votre projet touche plusieurs unités (plex/condo), anticipez les autorisations internes (syndicat, règlements de l’immeuble).
Changements récents et points d’attention
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Refonte réglementaire locale : consolidation des règles d’urbanisme, clarification des travaux soumis à certificat (dont thermopompes et génératrices);
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Délais administratifs communiqués par la Ville (jusqu’à 60 jours ouvrables pour un dossier complet);
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Harmonisation des critères acoustiques et de visibilité (PIIA) pour préserver la quiétude et le caractère architectural;
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Occupation du domaine public : procédures formalisées et zéro dépôt non autorisé sur la voie publique.
Erreurs fréquentes à éviter (et comment nous les prévenons)
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Dossier incomplet (plan manquant, fiches dB(A) absentes) → AirGreen fournit un plan d’implantation annoté et un jeu de fiches techniques complet.
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Appareil trop visible depuis la rue → nous intégrons un écran discret (≤ 1,5 m) ou relocalisons l’unité.
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Non-respect des 2 m → nous cotons toutes les distances et adaptons l’orientation.
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Niveau sonore sous-estimé → sélection de modèles silencieux et découplage antivibratile.
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Oubli du PIIA → pré-validation dès la prise de mesures.
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Travaux électriques improvisés → maître électricien attitré, protections adéquates.
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Gestion des condensats négligée → drainage qui n’entraîne ni verglas ni nuisance.
Étapes recommandées (méthode AirGreen)
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Visite et relevé : mesures, photos, analyse des lignes de vue et de la propagation sonore.
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Conception : choix du modèle (faible dB(A)), emplacement conforme, schéma d’implantation.
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Pré-validation urbanisme (si visibilité/façade) et vérification PIIA.
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Dossier municipal : formulaires, plan à l’échelle, certificat de localisation, fiches techniques, lettres d’autorisation (copropriété).
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Dépôt et suivi du permis (intégration au calendrier de chantier).
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Exécution : équipe licenciée RBQ, maître électricien, respect des normes et dégagements.
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Mise en service : essais, contrôle acoustique, vérification du drainage et documentation de fin de travaux.
FAQ – Saint-Lambert, Laval, Longueuil, Rive Nord et Rive Sud
Faut-il toujours un permis pour une thermopompe murale?
Oui, l’installation est soumise à permis/certificat. Le niveau sonore, l’emplacement et la visibilité doivent aussi respecter les règles locales.
Puis-je installer l’unité en façade si je la masque?
La marge avant est à éviter. Même masquée, une unité visible de la rue peut déclencher le PIIA avec frais et délais.
Comment prouver les 50 dB(A) à la limite du lot?
Fournissez la fiche technique officielle (niveau sonore en mode nominal) et démontrez sur le plan que l’orientation et l’écran réduisent la propagation. En cas de doute, nous proposons des mesures comparatives et des améliorations (orientation, découplage, écran).
Et si l’accès chantier nécessite un conteneur sur rue?
Il faut une autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Anticipez le préavis et coordonnez la logistique (aucun dépôt libre sur la chaussée).
Qui parle à Hydro-Québec?
Le maître électricien coordonne les demandes (si requises) et planifie les interventions.
Votre Responsabilité / Notre Accompagnement
Votre Responsabilité
Le respect de l’ensemble des règles, permis et réglementations applicables demeure votre responsabilité. Bien que nous, AirGreen, soyons disponibles pour vous orienter et vous conseiller, il vous revient de vous assurer que votre projet respecte les exigences locales et que toutes les autorisations nécessaires ont été obtenues avant le début des travaux. Sauf mention contraire dans notre contrat, l’obtention des permis et la conformité de l’installation incombent au client.
Notre Accompagnement
Chez AirGreen, nous croyons qu’une installation réussie passe par la transparence et la conformité. Notre équipe vous guide, vous informe et vous accompagne dans la compréhension des démarches administratives liées à votre projet CVAC. Nous vous aidons à identifier les obligations, à structurer un dossier complet et à communiquer efficacement avec la Ville et, au besoin, avec Hydro-Québec et votre syndicat de copropriété. Pour la partie électrique, nous coordonnons un maître électricien qualifié.
Prochaine étape!
Parlez-nous de votre projet dès aujourd’hui. Chez AirGreen, nous vous accompagnons à chaque étape pour des installations CVAC conformes, durables et silencieuses à Saint-Lambert, Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud.