Comprendre si Hydro-Québec vérifie le permis RBQ ou l’enregistrement de l’entrepreneur dans le cadre de la subvention LogisVert
La subvention LogisVert d’Hydro-Québec représente une opportunité précieuse pour les propriétaires résidentiels de Montréal, Laval, Longueuil, de la Rive Nord et de la Rive Sud d’améliorer l’efficacité énergétique de leur logement tout en bénéficiant d’un soutien financier substantiel. Mais une question revient souvent chez nos clients chez AirGreen : Hydro-Québec vérifie-t-il le permis RBQ ou l’enregistrement de l’entrepreneur? La réponse est oui, absolument — et avec rigueur.
Pourquoi Hydro-Québec exige un permis RBQ valide?
L’un des éléments centraux du Programme LogisVert – Habitations Efficaces est l’assurance qualité. Pour que les travaux financés respectent les normes de sécurité et de performance énergétique attendues, Hydro-Québec impose que les entreprises engagées soient enregistrées au Registraire des entreprises du Québec et détiennent un permis valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ) correspondant au type de travaux effectués.
Quels travaux sont concernés par cette exigence?
Tous les travaux d’installation éligibles à une subvention LogisVert exigent que l’entreprise :
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Soit inscrite au Registraire des entreprises du Québec.
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Détienne le permis RBQ approprié selon la nature des travaux.
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Dans le cas de thermopompes, soit membre de l’organisme professionnel compétent du secteur.
Voici des exemples concrets de mesures exigeant un permis RBQ :
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Installation d’une thermopompe murale ou centrale efficace ou à haute efficacité.
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Travaux d’isolation du toit et de calfeutrage.
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Travaux de calfeutrage seuls (dans le cadre de l’installation d’une thermopompe haute efficacité).
En tant qu’entreprise spécialisée en installation CVAC, AirGreen répond systématiquement à toutes ces exigences : RBQ en règle, enregistrement valide, et expérience vérifiable dans la grande région de Montréal.
Ce que vérifie concrètement Hydro-Québec
Hydro-Québec demande des preuves documentaires lors du dépôt de la demande de subvention :
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Factures officielles de l’entreprise qui a réalisé les travaux, incluant :
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Le numéro de permis RBQ.
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Les numéros de taxes TPS/TVQ.
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La description des travaux réalisés, avec le coût associé.
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Dans le cas des thermopompes, la preuve d’achat doit aussi inclure le numéro AHRI, et une photo de la plaque signalétique de l’unité extérieure.
De plus, Hydro-Québec se réserve le droit de vérifier la conformité en personne, par exemple en envoyant un inspecteur sur place. Cette vérification est détaillée à l’étape 3 du processus décrit dans le guide LogisVert : « Compliance verification ».
Ce qui se passe si l’entreprise ne respecte pas les exigences
Si l’entreprise que vous engagez ne possède pas le permis RBQ requis, votre demande sera rejetée, peu importe la qualité apparente des travaux. Cela peut entraîner :
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Une perte de la subvention (souvent entre 1 400 $ et 2 200 $ selon la thermopompe installée).
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Des délais de traitement supérieurs à 12 semaines.
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L’impossibilité de présenter une nouvelle demande pour le même équipement.
Hydro-Québec peut également réclamer le remboursement d’une subvention versée si elle découvre qu’un entrepreneur n'était pas qualifié selon ses normes.
Comment AirGreen assure votre conformité
Chez AirGreen, nous savons que vos projets d'amélioration énergétique représentent un investissement important. C’est pourquoi :
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Nous fournissons systématiquement des factures conformes aux exigences LogisVert.
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Notre numéro RBQ est inscrit sur tous les documents.
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Nous vous accompagnons étape par étape dans la préparation de votre demande de subvention.
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Nous assurons un suivi complet jusqu’à la réception de la subvention.
Nos installations récentes illustrent bien cette rigueur :
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Thermopompe murale Gree Extrême 18 000 BTU installée à Sainte-Julie (Rive Sud) : subvention LogisVert de 1 704 $ obtenue en 9 semaines.
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Thermopompe centrale Bosch BOVA R-454B installée à Laval : subvention de 2 380 $ approuvée sans demande de documents supplémentaires grâce à la conformité des pièces justificatives fournies.
Détails pratiques pour les clients souhaitant faire une demande LogisVert
Pour recevoir la subvention, vous devez :
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Créer un profil de participation sur www.logisvert.ca.
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Fournir toutes les preuves exigées (factures, preuve de propriété, photos).
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Vous assurer que les travaux sont réalisés dans les neuf (9) mois précédant la demande.
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Collaborer avec un entrepreneur RBQ certifié, comme AirGreen.
Nous conseillons à tous nos clients de conserver soigneusement tous les documents originaux, et de ne jamais accepter de travaux sans une facture détaillée.
Bonus : La bonification pour mesures multiples
Hydro-Québec propose également une bonification de 5 % si vous combinez plusieurs mesures admissibles (ex. : thermopompe + calfeutrage ou sécheuse à thermopompe). Dans ce cas, toutes les entreprises impliquées doivent être RBQ certifiées, et les documents doivent être soumis ensemble dans un seul dossier.
Conclusion
Oui, Hydro-Québec vérifie le permis RBQ et l’enregistrement des entrepreneurs. Cette exigence est non seulement formelle mais aussi essentielle à l’approbation de votre demande LogisVert. Pour éviter toute mauvaise surprise, il est impératif de faire affaire avec une entreprise professionnelle, dûment enregistrée et expérimentée dans les normes du programme.
Chez AirGreen, nous faisons plus qu’installer des systèmes de chauffage et climatisation : nous vous guidons vers des choix économiques, efficaces et conformes aux exigences des subventions gouvernementales. Notre mission est de vous faire profiter pleinement des aides disponibles, sans tracas, en toute transparence.