Existe-t-il une liste de produits non admissibles?
Temps de lecture: 5'

Existe-t-il une liste de produits non admissibles?

Ce que vous devez savoir sur l’admissibilité des produits dans le cadre du programme LogisVert d’Hydro-Québec

Dans le cadre du programme LogisVert – Habitations efficaces, Hydro-Québec offre une aide financière attrayante pour l’achat et l’installation de mesures écoénergétiques dans les maisons, condos, multiplex et autres habitations résidentielles au Québec. Toutefois, une question essentielle revient souvent chez nos clients : Existe-t-il une liste officielle de produits non admissibles?

Nous répondons ici avec précision à cette question, en nous basant sur les documents officiels d’Hydro-Québec et notre expérience sur le terrain en tant qu’installateurs CVAC certifiés à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud.

Aucun document officiel n’énumère les produits non admissibles

Il n’existe pas de liste unique de produits explicitement déclarés "non admissibles" par Hydro-Québec. Au lieu de cela, la logique du programme repose sur l’identification des mesures admissibles et des conditions strictes que chaque produit ou installation doit respecter.

Autrement dit, tout produit ou installation ne répondant pas exactement aux critères d’admissibilité spécifiés dans le guide LogisVert est automatiquement considéré comme non admissible.

Chez AirGreen, nous aidons nos clients à éviter les erreurs coûteuses en validant systématiquement chaque équipement avant achat ou installation.


Comment savoir si un produit est admissible?

Le programme LogisVert détaille les critères d’admissibilité pour chaque type de mesure dans le guide officiel. Voici quelques exemples concrets :

Thermopompe murale ou centrale

Pour qu’une thermopompe soit admissible, elle doit :

  • Être neuve, achetée au Québec, et installée dans une habitation admissible.

  • Figurer dans la liste des thermopompes efficaces publiée par Hydro-Québec.

  • Être installée par une entreprise ayant un numéro RBQ valide et inscrite au Registraire des entreprises du Québec.

  • Disposer d’un numéro AHRI.

👉 Tout modèle non répertorié dans la liste de thermopompes admissibles, ou tout système partiellement remplacé (unité intérieure seulement, par exemple), est non admissible.

Sécheuse à thermopompe

L’appareil :

  • Doit être sans évent d’évacuation (non ventilé).

  • Ne doit pas être un séchoir à condensation.

  • Doit être neuf, acheté au Québec et installé dans un logement admissible.

👉 Les séchoirs à condensation ou armoires de séchage sont explicitement non admissibles.

Cuisinière à induction

Seules les cuisinières complètes sont admissibles. Cela signifie :

  • Doit comprendre au moins quatre zones d’induction.

  • Doit être équipée d’un four à convection forcée.

  • Les plaques de cuisson seules (sans four intégré) sont non admissibles.


Exemples fréquents d’éléments non admissibles

Grâce à notre expertise terrain, voici une liste pratique de cas fréquents où les équipements ou travaux sont considérés non admissibles :

  • Remplacement d’un seul composant (par exemple, remplacer seulement l’unité intérieure d’une thermopompe).

  • Appareils usagés ou remis à neuf.

  • Produits achetés à l’extérieur du Québec (ex. en ligne ou hors province).

  • Thermopompes installées dans des combles non isolés (ex. grenier non chauffé).

  • Travaux réalisés par un installateur sans numéro RBQ ou non inscrit au registre officiel.

  • Absence de factures détaillées avec tous les éléments exigés par Hydro-Québec (numéro de série, numéro AHRI, numéro RBQ, etc.).

  • Produits ou travaux installés en dehors des aires habitables (ex. garage non chauffé).


Conseils pratiques : comment éviter un refus de subvention

1. Validez la présence du modèle dans la liste officielle

Avant tout achat, consultez la liste des thermopompes admissibles d’Hydro-Québec. Cette liste est mise à jour régulièrement.

2. Faites affaire avec un installateur professionnel

Chez AirGreen, nous respectons à la lettre toutes les exigences du programme LogisVert. Nos factures incluent systématiquement les détails requis : RBQ, AHRI, numéros TPS/TVQ, descriptions précises, etc.

3. Préparez des photos et documents complets

Hydro-Québec exige souvent :

  • Photo de la plaque signalétique de l’unité extérieure.

  • Preuves de propriété (taxe foncière, acte de vente).

  • Factures détaillées du produit et de la main-d’œuvre.

4. Soumettez la demande dans les délais

Le délai maximal est de 9 mois suivant la date d’installation de la première mesure.


Cas particuliers : certains produits refusés même s’ils sont performants

Il est important de noter que la performance ou la qualité d’un produit ne garantit pas son admissibilité. Un appareil très performant mais sans enregistrement dans la base AHRI, ou sans preuve d’achat locale, sera automatiquement exclu.

Par exemple, nous avons déjà vu des clients acheter des thermopompes importées d’Europe, pourtant très performantes, mais non admissibles au programme LogisVert faute d’identification AHRI ou d’achat au Québec.


Comment AirGreen vous aide à garantir l’admissibilité

Depuis l’entrée en vigueur du programme LogisVert, nous avons accompagné des centaines de foyers à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud dans le choix et l’installation d’équipements CVAC admissibles. Grâce à notre processus rigoureux :

  • Nous validons chaque modèle de thermopompe dans la base de données.

  • Nous fournissons des factures conformes aux exigences.

  • Nous vous aidons à remplir votre dossier complet, y compris les photos et documents requis.

  • Nous assurons un suivi pour éviter tout retard ou refus.


Conclusion

Il n’existe pas de liste publique des produits non admissibles, mais tous les produits qui ne respectent pas strictement les critères définis dans le guide LogisVert sont automatiquement exclus. Pour maximiser vos chances de recevoir l’aide financière, il est essentiel de travailler avec un professionnel qualifié comme AirGreen, qui connaît parfaitement les exigences du programme.