Bien comprendre les exigences de licence pour les entrepreneurs en CVAC au Québec
Un point crucial pour l’éligibilité aux subventions LogisVert
Chez AirGreen, nous savons que bénéficier de la subvention LogisVert de Hydro-Québec peut représenter une aide financière précieuse pour nos clients résidentiels souhaitant améliorer leur confort et leur efficacité énergétique. Toutefois, une condition revient fréquemment dans les discussions : l’entrepreneur ou l’entreprise effectuant les travaux doit-il être licencié au Québec? La réponse est oui, et cette exigence est absolument fondamentale pour que le projet soit admissible à une subvention LogisVert.
Dans cet article, nous allons explorer en détail les exigences de licence pour les travaux admissibles, les raisons de cette obligation, les risques à éviter, et surtout, comment AirGreen respecte et dépasse ces standards dans toutes nos installations à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud.
Les exigences de base : ce que dit le programme LogisVert
Le programme LogisVert – Habitations Efficaces de Hydro-Québec impose clairement que tout entrepreneur exécutant des travaux subventionnables soit :
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Inscrit au Registraire des entreprises du Québec (REQ)
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Détenteur d’une licence valide de la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), spécifique au type de travaux réalisés
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Membre de l’organisme professionnel pertinent, selon le secteur d’activité
Cette triple exigence vise à garantir que les travaux sont conformes, sécuritaires et réalisés par des professionnels certifiés. Cela vaut autant pour l’installation de thermopompes murales, de thermopompes centrales, que pour l’isolation de toiture ou les travaux de calfeutrage.
Pourquoi cette exigence est-elle cruciale?
1. Assurer l’intégrité des travaux et la sécurité des occupants
Les travaux en CVAC touchent directement aux systèmes de chauffage, ventilation et climatisation — des éléments essentiels à la santé, à la sécurité et au confort des résidents. Un entrepreneur licencié connaît les normes provinciales, les exigences électriques et mécaniques, et sait respecter les règles de performance énergétique attendues par Hydro-Québec.
2. Garantir l’admissibilité à la subvention
Un entrepreneur sans licence RBQ ou non inscrit au REQ compromet l’entièreté de votre demande de subvention. Même si les travaux sont techniquement bien faits, l’aide financière sera automatiquement refusée si l’entreprise ne respecte pas ces conditions administratives.
3. Faciliter la vérification et le suivi
Dans certains cas, Hydro-Québec effectue une inspection post-travaux ou exige des documents complémentaires. Travailler avec une entreprise légalement constituée permet de fournir rapidement les preuves nécessaires, évitant ainsi les retards de traitement (qui peuvent dépasser 12 semaines pour les dossiers incomplets).
Comment AirGreen répond à toutes ces exigences — et va plus loin
Chez AirGreen, nous opérons avec toutes les licences requises :
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Nous sommes inscrits au Registraire des entreprises du Québec
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Notre licence RBQ couvre tous les types d’installation CVAC résidentielle
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Nos techniciens sont formés, expérimentés et membres des associations professionnelles de l’industrie
Mais au-delà de la conformité, nous mettons un point d’honneur à :
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Fournir des factures détaillées, avec toutes les mentions exigées par Hydro-Québec (numéro RBQ, description des travaux, BTU, date d’installation, numéro HRI, etc.)
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Conseiller nos clients sur les meilleurs choix de thermopompes admissibles aux subventions (Fujitsu, Gree, Lennox, Bosch, Goodman, etc.)
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Gérer les délais et la documentation, pour maximiser vos chances de recevoir votre subvention dans les délais prescrits
Étude de cas : Installation d’une thermopompe à Laval et admissibilité à LogisVert
Dans un récent projet à Laval, nous avons installé une thermopompe murale Gree Extrême de 18 000 BTU dans une maison unifamiliale. Tous les critères étaient réunis :
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Appareil figurant sur la liste des thermopompes efficaces du programme
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Installation par une équipe certifiée RBQ
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Facture complète avec numéro de série de l’unité extérieure, preuve d’achat, et date d’installation
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Demande de subvention soumise dans le délai des 9 mois suivant la fin des travaux
Résultat? Le client a obtenu une aide financière de 1 704 $, et son dossier a été traité sans accrocs.
Les erreurs fréquentes à éviter
Voici les erreurs que nous observons souvent chez les clients ayant tenté une installation sans accompagnement professionnel :
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Travailler avec un entrepreneur non licencié ou hors Québec
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Ne pas vérifier si le modèle de thermopompe est admissible
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Oublier d’obtenir une facture détaillée avec le numéro RBQ et les numéros TPS/TVQ
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Dépasser le délai des 9 mois pour soumettre la demande
Une seule de ces erreurs peut annuler toute admissibilité à la subvention.
Conclusion : pour bénéficier de LogisVert, l'entrepreneur doit absolument être licencié
La réponse est sans équivoque : OUI, l’entrepreneur doit être licencié au Québec. Et il ne s’agit pas d’un simple détail administratif. C’est une condition incontournable, fixée par Hydro-Québec, pour garantir la qualité des travaux et la validité de la subvention.
Avec AirGreen, vous avez l’assurance d’un partenaire conforme, professionnel et transparent. Que ce soit à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord ou la Rive Sud, nous vous accompagnons à chaque étape : choix du bon appareil, installation professionnelle, documentation conforme, et soutien pour la demande LogisVert.