Les membres des communautés autochtones peuvent-ils faire une demande et y a-t-il des conditions particulières?
Une opportunité d'efficacité énergétique inclusive pour les communautés autochtones du Québec
Chez AirGreen, nous croyons fermement que la transition énergétique et l’amélioration de l’efficacité des systèmes CVAC (chauffage, ventilation et air climatisé) doivent être accessibles à tous les résidents du Québec, y compris les membres des communautés autochtones. Grâce au Programme LogisVert d’Hydro-Québec, il est désormais possible pour les propriétaires et occupants issus de ces communautés de bénéficier d’une aide financière concrète pour moderniser leurs équipements et améliorer la performance énergétique de leur habitation. Mais quelles sont les modalités précises? Y a-t-il des conditions particulières à respecter? Plongeons ensemble dans les détails.
Le programme LogisVert : une initiative d’Hydro-Québec pour un Québec plus vert
Mis en place par Hydro-Québec, le Programme LogisVert – Habitations Efficaces vise à soutenir les propriétaires résidentiels dans l'adoption de mesures d'efficacité énergétique telles que l'installation de thermopompes performantes, de sécheuses à thermopompe, ou encore de fours à induction. Ce programme couvre une vaste gamme d’équipements et offre une structure d’aide claire, encadrée et généreuse.
Une admissibilité ouverte aux membres des communautés autochtones
Contrairement à certaines idées reçues, les membres des Premières Nations ou des communautés autochtones vivant sur des terres autochtones sont tout à fait admissibles au Programme LogisVert, à condition de respecter certaines exigences spécifiques, notamment en matière de preuve de propriété et de justificatifs d’installation.
Qu’est-ce qu’un logement admissible dans le cadre des communautés autochtones?
Pour qu’un logement situé dans une communauté autochtone soit admissible, il doit respecter les critères suivants :
-
Être situé au Québec
-
Être une habitation résidentielle (maison unifamiliale, jumelée, en rangée, maison mobile, chalet quatre saisons)
-
Être achevé et habitable à l’année
-
Être alimenté par un système électrique (Hydro-Québec, réseau autonome ou réseau municipal ou coopératif)
Il est important de noter que les habitations situées sur des territoires hors réseau (réseaux autonomes) peuvent être admissibles, mais l’installation d’une thermopompe pour remplacer un système au mazout n’est pas éligible dans ce cas précis.
Quelles sont les conditions particulières pour prouver la propriété?
Dans le cas d’un participant issu d’une communauté autochtone, la preuve de propriété peut prendre deux formes acceptées par Hydro-Québec :
-
Une copie de la facture d’électricité au nom du demandeur;
-
Une lettre signée par un représentant du conseil de bande, confirmant la propriété du logement visé.
Cette disposition reconnaît les réalités particulières du système foncier dans les communautés autochtones, où le droit de propriété ne s’exerce pas toujours selon les standards municipaux classiques.
Quelles mesures sont admissibles pour les membres des communautés autochtones?
Les membres des communautés autochtones ont accès à toutes les mesures admissibles du programme LogisVert, y compris :
-
Thermopompe efficace ou haute efficacité (murale ou centrale)
-
Sécheuse à thermopompe
-
Cuisinière à induction
-
Isolation de la toiture et calfeutrage
-
Pompe de piscine efficace et système solaire de chauffage de piscine
La clé, comme pour tout participant, est de faire appel à une entreprise certifiée ayant une licence RBQ (Régie du bâtiment du Québec) et d’acheter des équipements neufs, conformes et acquis au Québec.
Détails des subventions et exemples concrets
Voici quelques montants que les membres des communautés autochtones peuvent recevoir :
-
140 $ par 1 000 BTU/h à -8 °C pour l’installation d’une thermopompe haute efficacité (ex. : 18 000 BTU = 2 520 $)
-
250 $ pour une sécheuse à thermopompe ou une cuisinière à induction
-
1 500 $ pour un combo isolation du toit + calfeutrage
-
5 % supplémentaires en bonification si deux mesures admissibles sont combinées dans une seule demande
Exemple réel d’AirGreen :
Nous avons récemment installé une thermopompe murale FUJITSU KZAH R-32 12 000 BTU dans une habitation autochtone en bordure du territoire Atikamekw, avec un travail complet de calfeutrage des ouvertures. Résultat : le client a obtenu une subvention combinée de 2 180 $, soit 1 680 $ pour la thermopompe et 500 $ pour le calfeutrage, plus une bonification de 5 % sur le montant total. Cette approche a permis d’optimiser l’efficacité énergétique et de réduire la facture annuelle de chauffage.
Étapes de demande pour les communautés autochtones
-
Créer un profil sur le portail : www.logisvert.ca
-
Joindre les factures et photos des installations réalisées
-
Inclure la preuve de propriété autochtone (facture Hydro ou lettre du conseil de bande)
-
Suivre le traitement dans un délai de 10 à 12 semaines
-
Répondre à toute demande de vérification ou d’inspection sur place
Conseils pour maximiser votre aide financière
-
Combinez plusieurs mesures (ex. : thermopompe + sécheuse) pour bénéficier d’une bonification de 5 %.
-
Vérifiez que tous vos entrepreneurs sont accrédités et inscrits au registre de la RBQ.
-
Conservez toutes vos factures détaillées, incluant les numéros de série, les modèles, les adresses d’installation, etc.
AirGreen : votre partenaire CVAC de confiance pour les communautés autochtones
Depuis plusieurs années, AirGreen travaille activement avec plusieurs nations autochtones à travers le Québec pour fournir des solutions CVAC modernes, efficaces et écoresponsables. Nous avons adapté nos services aux particularités culturelles, géographiques et réglementaires propres à ces milieux. Nos équipes savent collaborer avec les conseils de bande, respecter les délais logistiques en région éloignée, et surtout accompagner chaque client autochtone dans sa démarche de subvention LogisVert.
Conclusion : une démarche accessible, juste et bénéfique
Les membres des communautés autochtones du Québec peuvent donc tout à fait bénéficier du Programme LogisVert d’Hydro-Québec. Les conditions spécifiques d’admissibilité, bien que particulières, sont conçues pour faciliter l’accès et tenir compte des réalités foncières propres aux nations autochtones. Chez AirGreen, nous sommes fiers de pouvoir vous accompagner dans ces projets d’efficacité énergétique, et de contribuer à bâtir ensemble un Québec plus vert, plus équitable et plus confortable pour tous.