Comprendre les règles d’admissibilité du programme LogisVert pour les installations antérieures
Dans le cadre du programme LogisVert d’Hydro-Québec, plusieurs propriétaires se posent une question essentielle : est-il possible de recevoir une subvention si la thermopompe a été installée avant le lancement officiel du programme? Chez AirGreen, entreprise spécialisée en installation de thermopompes partout à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud, nous recevons fréquemment cette interrogation. Voici donc une explication détaillée et rigoureuse, basée sur le guide officiel du programme LogisVert 2025.
Le contexte du programme LogisVert
Le programme LogisVert a été mis sur pied par Hydro-Québec pour favoriser l’adoption de mesures d’efficacité énergétique dans les résidences québécoises. Il propose des aides financières substantielles pour l’installation de plusieurs types d’équipements, notamment les thermopompes efficaces et les thermopompes à haute efficacité, sous certaines conditions strictes.
Ce que dit le programme : aucune rétroactivité
L’un des éléments fondamentaux du programme LogisVert, tel qu’expliqué dans le guide officiel, est que les subventions ne sont pas applicables rétroactivement. Cela signifie que :
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Aucune aide financière ne peut être accordée pour une thermopompe installée avant le début officiel du programme.
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Le début officiel du programme est défini par la date à laquelle la mesure est implémentée, c’est-à-dire la date de l’installation effective.
En d’autres termes, si la thermopompe a été installée avant que le programme LogisVert ne soit actif, même si tous les autres critères sont respectés (modèle admissible, installation conforme, etc.), vous n’êtes pas admissible à la subvention.
Quelle est la date de début à respecter?
Selon les critères du programme, l'installation d'une thermopompe admissible doit :
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Être réalisée après l’entrée en vigueur du programme, avec une preuve de date d'installation clairement indiquée sur la facture.
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Faire l’objet d’une demande déposée dans les neuf (9) mois suivant la date d’installation.
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Être effectuée par une entreprise détentrice d’une licence RBQ valide, inscrite au Registraire des entreprises du Québec, comme c’est le cas de AirGreen.
Pourquoi cette règle est-elle en place?
Le programme vise à encourager l’adoption future de technologies plus efficientes. Il n’a pas été conçu pour couvrir des décisions ou des investissements déjà réalisés avant la mise en place des mesures incitatives. Cette approche est courante dans les programmes gouvernementaux pour éviter les demandes rétroactives qui seraient difficiles à vérifier ou à budgétiser.
Les documents à fournir pour prouver l’éligibilité
Pour être admissible à la subvention LogisVert, plusieurs preuves documentaires sont exigées. Ces documents doivent démontrer clairement que :
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La date d'installation est postérieure au lancement du programme.
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La facture indique le modèle exact de la thermopompe (avec numéro AHRI), le nom du client, l'adresse, et le nom de l’entreprise installatrice.
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Une photo claire de la plaque signalétique de l’unité extérieure est fournie.
Chez AirGreen, nous fournissons tous ces documents automatiquement à nos clients pour leur permettre de bénéficier facilement de la subvention.
Que faire si votre thermopompe a été installée avant?
Si votre thermopompe a été installée avant le début du programme, voici quelques alternatives :
1. Installation d'une deuxième thermopompe admissible
Si vous avez besoin d’un système supplémentaire (pour un étage ou une annexe), cette nouvelle installation pourrait être admissible, tant qu’elle respecte les critères du programme.
2. Améliorations complémentaires admissibles
Vous pouvez peut-être bénéficier de la subvention pour des travaux complémentaires admissibles, comme :
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Le calfeutrage complet de la résidence (dans le cas d’une thermopompe à haute efficacité)
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L’isolation du toit, si vous êtes propriétaire d’une maison unifamiliale avec chauffage électrique
3. Bonus pour mesures combinées
Si vous planifiez de faire plusieurs travaux admissibles en même temps, vous pourriez profiter d’un bonus financier additionnel de 5% sur le total de l’aide, à condition de soumettre une demande unique pour plusieurs mesures dans les neuf mois suivant la première installation.
Nos recommandations pratiques
Chez AirGreen, nous conseillons à nos clients de nous consulter AVANT l’installation pour vérifier leur admissibilité. Voici quelques conseils à retenir :
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Conservez toujours vos factures originales.
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Prenez des photos des équipements installés dès que les travaux sont complétés.
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Demandez à l’installateur (comme AirGreen) de vous fournir toutes les données techniques nécessaires (numéro AHRI, modèle, puissance en BTU/h à -8°C, etc.).
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Vérifiez que votre thermopompe figure sur la liste des appareils admissibles, publiée par Hydro-Québec.
Exemples concrets de situations vécues
Cas 1 : Mme Bélanger à Longueuil Mme Bélanger a fait installer une thermopompe Gree Extrême 18 000 BTU par notre équipe le 15 mars 2024. Comme le programme LogisVert est entré en vigueur après cette date, elle n’était pas admissible à la subvention pour cette installation.
Cas 2 : M. Lavoie à Laval M. Lavoie a planifié l’installation d’une thermopompe Fujitsu KZAH R-32 pour avril 2025. Après vérification des critères, nous lui avons confirmé qu’il serait pleinement admissible, et nous lui avons préparé un dossier complet pour faciliter sa demande.
Pourquoi choisir AirGreen?
Nous sommes partenaire de confiance pour vos installations CVAC à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud. Nos clients bénéficient :
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De conseils personnalisés sur les subventions disponibles.
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D’une installation professionnelle respectant toutes les exigences de LogisVert.
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D’un accompagnement complet pour le dossier de demande.
En résumé
Si votre thermopompe a été installée avant le début du programme LogisVert, vous n’êtes pas admissible à une aide financière pour cette installation. Toutefois, des solutions complémentaires existent, et une planification intelligente avec AirGreen peut vous aider à maximiser les subventions disponibles pour vos travaux futurs.