Perte de Facture ou de Documents Après les Travaux : Les Étapes Clés pour Récupérer Votre Subvention LogisVert
Lorsque l’on réalise des travaux d’efficacité énergétique, comme l’installation d’une thermopompe ou l’isolation d’un toit, on s’attend naturellement à obtenir la subvention promise. Mais que se passe-t-il si, après les travaux, vous perdez une facture ou un document essentiel au dossier de la Subvention LogisVert? Chez AirGreen, nous avons accompagné de nombreux clients à Montréal, Laval, Longueuil, sur la Rive Nord et la Rive Sud qui se sont retrouvés dans cette situation stressante. Voici notre guide complet pour vous aider à retrouver vos documents et sauver votre aide financière.
L’Importance Critique des Documents dans le Programme LogisVert
Le programme LogisVert d’Hydro-Québec impose des exigences strictes quant aux documents à fournir. Sans ceux-ci, même si les travaux ont été réalisés selon les règles, votre demande pourrait être rejetée.
Documents essentiels requis pour la thermopompe :
-
Preuve d’achat : facture détaillée avec nom du client, adresse d’installation, nom de l’entreprise, numéro RBQ, TPS/TVQ, description du produit, coût.
-
Photo de la plaque signalétique extérieure (numéro de série et modèle).
-
Preuve de propriété : compte de taxes municipales ou acte de vente.
Sans ces éléments, aucune subvention ne sera versée, même si le système installé figure sur la liste des thermopompes admissibles d’Hydro-Québec.
Étape 1 : Réagir Rapidement – Le Délai de 9 Mois
Dès que les travaux sont terminés, vous avez 9 mois maximum pour soumettre votre demande sur le portail officiel www.logisvert.ca. Si vous perdez un document, le compte à rebours continue.
Chez AirGreen, nous recommandons à tous nos clients de rassembler leurs documents immédiatement après les travaux et de les conserver en format numérique (PDF, photo, etc.). Si vous avez dépassé ce délai de 9 mois, même la meilleure preuve ne pourra pas rouvrir votre dossier.
Étape 2 : Contacter l’Installateur – Premier Réflexe
Si vous avez perdu une facture (souvent la plus critique), votre premier réflexe doit être de contacter l’entreprise installatrice.
Chez AirGreen, nous gardons une archive sécurisée de toutes nos installations, incluant :
-
Factures officielles avec tous les critères exigés (RBQ, TPS/TVQ, HRI, BTU à -8°C, etc.)
-
Photos prises sur place
-
Preuves de réception de paiement
-
Coordonnées exactes de l’installation
Nous pouvons généralement réémettre une facture conforme sous 24 à 72 heures, même si les travaux ont eu lieu plusieurs mois auparavant. Si vous avez fait affaire avec un autre entrepreneur, contactez-le immédiatement. Insistez pour une facture détaillée incluant tous les éléments demandés par Hydro-Québec.
Étape 3 : Retrouver Vos Preuves de Paiement
Si vous ne retrouvez pas la facture, mais que vous avez payé par carte de crédit ou virement, votre relevé bancaire peut devenir une preuve complémentaire. Il ne remplace pas la facture officielle, mais peut aider à convaincre l’installateur de reconstituer un duplicata.
Assurez-vous que :
-
Le nom de l’entreprise figure sur la ligne du paiement
-
Le montant correspond à la soumission ou au devis signé
-
La date est bien dans la période admissible
Étape 4 : Retrouver la Photo Manquante
Hydro-Québec exige une photo nette de la plaque signalétique du compresseur extérieur. Si vous l’avez perdue :
-
Retournez sur place et prenez une nouvelle photo.
-
Vérifiez votre téléphone ou vos courriels (les installateurs envoient souvent ces photos avec le rapport final).
-
Contactez AirGreen si nous avons réalisé l’installation : nous prenons systématiquement ces photos et les conservons dans nos archives.
Étape 5 : Rassembler les Documents Connexes
Voici une liste vérifiée des autres documents que vous pourriez devoir retrouver :
-
Preuve de propriété : compte de taxes municipales ou acte de vente.
-
Facture de calfeutrage (si combiné à une thermopompe haute efficacité).
-
NEQ, NAS ou numéro de TPS/TVQ (pour les Relevés 27 nécessaires aux remboursements).
-
Photo d’ensemble de l’unité intérieure (dans certains cas demandée lors de la vérification de conformité).
Ce Qu’il Faut Éviter à Tout Prix
Ne pas attendre la dernière minute. Un dossier incomplet ou une facture manquante peut bloquer le traitement durant des semaines supplémentaires (parfois 12 semaines ou plus).
Ne jamais soumettre une fausse facture ou une déclaration erronée. Hydro-Québec se réserve le droit de :
-
Refuser votre demande.
-
Exiger un remboursement intégral.
-
Vous interdire tout futur accès au programme.
Bon à Savoir : Bonus Financier Possible
Si vous avez effectué plusieurs mesures (ex. : thermopompe + calfeutrage ou sécheuse thermopompe) dans un même délai de 9 mois, vous pouvez recevoir une bonification de 5 % sur le montant total. Mais chaque mesure nécessite sa propre série de documents. Perdre l’un d’eux peut faire tomber tout le bonus.
L’Approche AirGreen : Prévention et Accompagnement
Chez AirGreen, nous savons que chaque dollar de subvention compte. C’est pourquoi nous mettons en place un système de gestion documentaire sécurisé dès le début du projet. Grâce à notre accompagnement :
-
Vous recevez un dossier complet prêt à soumettre sur logisvert.ca
-
Vous avez accès à notre support administratif si des documents sont égarés.
-
Vous évitez les pièges et maximisez votre subvention.
Notre expertise en thermopompes centrales et murales sur l’ensemble du territoire de Montréal, Laval, Longueuil, la Rive Nord et la Rive Sud vous garantit un service fiable et conforme aux normes d’Hydro-Québec.
Conclusion : Une Rigueur Administrative Essentielle
Perdre une facture ou un document peut compromettre des subventions allant jusqu’à plusieurs milliers de dollars. Il est donc impératif de bien archiver chaque élément dès la fin des travaux. En cas d’erreur, agissez vite, contactez votre installateur, et rassemblez toutes les preuves possibles.
Avec AirGreen, vous n’êtes jamais seul : nous accompagnons nos clients du premier devis jusqu’à la réception du remboursement LogisVert. N'hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin de soutien pour reconstituer un dossier ou valider l’admissibilité de votre thermopompe.