Comprendre les impacts d’une installation partielle dans le cadre du programme LogisVert
Dans le cadre du programme LogisVert d’Hydro-Québec, les subventions offertes pour l’installation de mesures d’efficacité énergétique — comme les thermopompes efficaces, les travaux de calfeutrage, ou encore l’achat de sécheuses à thermopompe — représentent une incitation précieuse pour les propriétaires résidentiels à travers le Québec. Mais une question demeure fréquente et cruciale : que se passe-t-il si l’installation n’est que partiellement complétée?
Chez AirGreen, nous avons accompagné des centaines de clients à Montréal, Laval, Longueuil, ainsi que sur la Rive Nord et la Rive Sud dans leur demande de subvention LogisVert. Forts de notre expérience terrain, nous vous offrons un aperçu complet des conséquences, des risques et des démarches à connaître lorsque l’installation d’une mesure admissible n’est pas terminée dans les délais prescrits.
Les conditions essentielles du programme LogisVert
Le programme LogisVert prévoit un délai maximal de 9 mois à partir de la date d’implantation de la première mesure admissible pour compléter les travaux et soumettre la demande de subvention. Cela signifie que même si vous installez plusieurs équipements, le compte à rebours débute dès la première installation.
En cas d’installation partielle (par exemple, une thermopompe murale installée, mais les travaux de calfeutrage reportés), la demande pourrait ne pas satisfaire aux exigences pour le financement combiné, voire être jugée inadmissible si la preuve complète des travaux n’est pas transmise dans les délais.
Conséquences d’une installation incomplète
Perte d’éligibilité à la subvention
Si une mesure inscrite dans la demande n’est pas complétée ou que la preuve d’installation ne respecte pas les critères définis dans le guide LogisVert (facture conforme, photo, numéro RBQ, etc.), Hydro-Québec peut rejeter la mesure partielle. Cela signifie :
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Aucun montant de subvention n’est versé pour cette mesure;
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Les autres mesures pourraient être réévaluées individuellement;
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Le bonus de 5 % pour l’installation de plusieurs mesures devient non admissible.
Rallongement des délais de traitement
Un dossier incomplet entraîne systématiquement des retards importants. Selon notre expérience, cela peut doubler le délai standard de 10 à 12 semaines annoncé par Hydro-Québec.
Risque d’obligation de remboursement
Dans le cas où une subvention serait versée par erreur pour une mesure partielle ou inadmissible, Hydro-Québec se réserve le droit d’exiger un remboursement complet de la somme.
Comment éviter les problèmes liés à une installation partielle?
Planification stratégique des travaux
Chez AirGreen, nous recommandons à nos clients de planifier tous les travaux admissibles dans un calendrier de moins de neuf mois. En procédant à une seule soumission combinée, vous augmentez non seulement vos chances d’obtenir la subvention, mais aussi le bonus de financement additionnel offert par LogisVert.
Travailler avec un installateur certifié et expérimenté
Une partie importante des refus de subvention résulte de factures incomplètes ou non conformes. AirGreen s’assure que chaque facture émise contient tous les éléments exigés : nom du client, adresse, numéros RBQ et TPS/TVQ, description détaillée des travaux, numéro AHRI dans le cas des thermopompes, etc.
Exemples concrets de terrain
Installation réussie à Longueuil : Thermopompe + calfeutrage
Un client de Longueuil a fait installer une thermopompe murale FUJITSU KZAH R-32 18 000 BTU et a complété ses travaux de calfeutrage dans un délai de 7 semaines. Résultat : une subvention de 2 520 $ a été accordée, incluant le bonus de 5 % pour mesures combinées.
Installation partielle à Laval : Perte du bonus
À Laval, un autre client a installé uniquement la thermopompe et n’a pas terminé le calfeutrage à temps. Résultat : seule la subvention de base a été versée, sans le bonus. De plus, le client a dû fournir plusieurs documents supplémentaires, ce qui a repoussé le versement à plus de 16 semaines.
Que faire si une installation reste incomplète?
1. Ne pas soumettre le dossier immédiatement
Tant que toutes les mesures admissibles ne sont pas terminées, il est fortement déconseillé de soumettre votre demande via le portail LogisVert. Une soumission prématurée déclenche le processus d’analyse et peut figer l’éligibilité sur un dossier incomplet.
2. Communiquer avec Hydro-Québec
En cas de doute, contactez le service de soutien LogisVert au 1 833 396-1888 pour signaler la situation. Bien qu’ils ne permettent pas d’extension de délai formelle, ils peuvent vous guider sur les meilleures pratiques à suivre.
3. Contacter AirGreen pour finaliser les travaux
Nous avons une équipe dédiée pour vous aider à planifier, exécuter et compléter rapidement toutes les mesures admissibles dans les délais impartis. Qu’il s’agisse de calfeutrage, installation de thermopompes centrales ou murales, ou de l’achat d’appareils admissibles, nous vous accompagnons à chaque étape.
Délai, rigueur et conformité : vos meilleurs alliés
L’obtention d’une subvention LogisVert repose sur trois piliers :
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Le respect du délai de 9 mois;
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La conformité complète des factures, photos, et preuves de travail;
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L’achèvement de toutes les mesures admissibles avant la soumission du dossier.
En tant que spécialistes en installation CVAC à Montréal, Laval, Longueuil, Rive Nord et Rive Sud, nous avons développé une expertise rigoureuse pour assurer à nos clients une subvention rapide, complète et sans erreur.
AirGreen : Votre partenaire de confiance pour maximiser la subvention LogisVert
Nous comprenons que chaque projet est unique. C’est pourquoi notre approche est basée sur une analyse personnalisée de vos besoins en thermopompe, chauffage, ventilation, et climatisation. Notre objectif : vous offrir le confort optimal, tout en maximisant votre retour sur investissement grâce aux subventions disponibles.
En résumé : Que faire en cas d’installation partielle?
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Attendez que toutes les mesures admissibles soient complétées;
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Assurez-vous que chaque facture respecte les exigences du programme;
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Planifiez vos travaux avec un installateur certifié et expérimenté comme AirGreen;
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N’attendez pas la dernière minute pour soumettre votre demande;
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Ne soumettez pas une demande incomplète — vous risquez de perdre la subvention.