Thermopompe à Otterburn Park : permis et règlements
Vous voulez installer une thermopompe ou un climatiseur à Otterburn Park ? Voici ce que disent les règlements : le permis, la distance des limites du terrain, les endroits permis et le bruit. Tout vient des textes officiels.
Cinq endroits, une réponse pour chacun.
Chaque réponse résume la règle du règlement. « Non précisé » veut dire que le texte n’en parle pas : demandez à l’urbanisme.
À au moins 2 m des limites, cachée de la rue par une haie dense, un aménagement paysager, une clôture opaque ou la maison.
À au moins 2 m des limites, cachée de la rue par une haie dense, un aménagement paysager, une clôture opaque ou la maison.
Interdite dans la cour avant d’une maison de 1 à 3 logements (permise pour un immeuble de 4 logements et plus ou une habitation communautaire).
Immeuble multifamilial : permise sur un balcon si elle ne dépasse pas le garde-corps ; aucun écran requis.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
À savoir, et qui appeler.
À savoir
- Terrain d’angle : permise dans la cour avant secondaire, sauf devant la maison, à 2 m des limites et cachée de la rue.
- Immeuble multifamilial : aucun appareil sur la façade principale au-dessus du rez-de-chaussée, sauf sur un balcon.
- Certains secteurs sont soumis à un PIIA : vérifiez avant l’installation.
Les réponses courtes.
Faut-il un permis pour installer une thermopompe à Otterburn Park ?
Aucun permis requis (liste officielle des permis de la Ville).
À quelle distance des limites du terrain faut-il installer l’appareil ?
À au moins 2 m des limites du terrain.
Peut-on installer une thermopompe dans la cour avant ?
Non. Interdite dans la cour avant d’une maison de 1 à 3 logements (permise pour un immeuble de 4 logements et plus ou une habitation communautaire).
Quelle est la limite de bruit ?
55 dBA de 7 h à 22 h, 50 dBA de 22 h à 7 h : maximum.
Qui appeler pour confirmer avant les travaux ?
Services techniques (urbanisme), 120, rue Bellevue ; Hôtel de ville, 450 536-0303, info@opark.ca.
Lu à la source.
Sources : Liste des permis et coûts 2026 de la Ville ; règlement de zonage 431, art. 89 (tableau 6, ligne 22) ; page « Règlements municipaux – Thermopompe » de la Ville (zonage : codification à jour au 10 décembre 2025 ; liste des permis 2026 ; consulté le 30 septembre 2026).
Vérifié par AirGreen le 30 septembre 2026.
Cette page est un résumé. Le règlement officiel a préséance. Confirmez auprès de la ville avant les travaux.
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