PROGRAMME DE SUBVENTION NOVOCLIMAT
Une habitation Novoclimat garantit non seulement plus de confort à ses occupants, mais permet aussi généralement de réaliser des économies annuelles de 20 % sur la facture d'énergie!
Il existe trois (3) différents types de programme de subvention Novoclimat, soit :
- Le programme Novoclimat – Maison incite à la construction de maisons neuves à haute performance énergétique, selon des exigences de construction précises. Ce programme s’applique principalement aux habitations unifamiliales (individuelles, jumelées, en rangée), bigénérationnelles ou unifamiliales avec un logement attenant.
- Le programme Novoclimat – Petit bâtiment multilogement stimule la construction d’immeubles résidentiels à haute performance énergétique partout dans le Grand Montréal et au Québec. Ce programme s'applique aux duplex, triplex et quadruplex, ainsi qu’aux immeubles à logements de 3 étages et moins et de 600 m2 et moins (6460 pi2). Les types d'immeubles admissibles peuvent être sociaux ou privés (condos, logements).
- Le programme Novoclimat - Grand bâtiment multilogement s'applique aux immeubles de plus de 600 m² (6460 pi2) et jusqu'à 10 étages dont la forme d'énergie principale est l'électricité, le gaz naturel ou la biomasse forestière résiduelle. Les immeubles de ce type doivent absolument être des bâtiments à construire ou en rénovation majeure. À nouveau autant les immeubles sociaux comme les privés (condos, logements) sont admissibles. Les projets de recyclage ou de transformation pourront être admissibles seulement s'ils peuvent satisfaire à l'ensemble des exigences Novoclimat.
Novoclimat définit des exigences techniques à respecter lors de la construction d’une maison ou d’un bâtiment multilogement, permettant d’offrir une performance énergétique supérieure aux normes en vigueur au Québec. Il est primordial de consulter le Guide du Propriétaire Novoclimat (Édition 2021) avant d’effectuer tout travail. Il existe aussi une version plus courte, sous le format d’un Dépliant Novoclimat.
Le programme inclut plusieurs volets, dont la formation et la certification des entrepreneurs en construction au Québec, ainsi que des spécialistes en ventilation. De plus, il y a l’inspection gratuite des habitations lors de leur construction et l’homologation des habitations conformes, par un spécialiste indépendant ayant un mandat du gouvernement.
Enfin, ce programme comprend également le versement d’une aide financière :
- au promoteur pour les volets Petit bâtiment multilogement et Grand bâtiment multilogement
- à l’acheteur et à l’entrepreneur pour le volet Maison
- 2 000 $ pour le propriétaire de la maison
- 4 000 $ pour celui qui accède à la propriété pour la première fois
L’aide financière accordée pour une thermopompe dans Novoclimat - Maisons et Novoclimat - Petits bâtiments multilogements peut varier en fonction de la puissance de chauffage du système installé.
La thermopompe homologuée ENERGY STAR® choisie doit se trouver dans la liste des thermopompes admissibles au moment de son installation. Le montant de l’aide financière offerte pour chaque modèle de thermopompe murale ou centrale est indiqué dans celle-ci.
Appuyez ici pour voir la liste des thermopompes admissibles à une aide financière (Mise à jour du 6 février 2023).
Visitez le site web du programme Novoclimat géré par le Gouvernement du Québec pour toutes les informations concernant les conditions d’admissibilité et les procédures à suivre pour avoir droit à la subvention dans le Grand Montréal et partout au Québec, ou communiquez avec nous pour les détails au 514-316-2973.