Rosemère : Permis et Règlements | Thermopompe ou appareil de climatisation

Chers résidents de la Ville de Rosemère,

Nous sommes AirGreen, votre partenaire de confiance pour les solutions CVC dans la région. Nous comprenons que chaque municipalité a ses propres règles et régulations concernant l'installation des unités de climatisation et des thermopompes. Voici un guide détaillé des règles en vigueur à Rosemère pour vous aider à naviguer dans ce processus.

Unités de Climatisation et Thermopompes à Rosemère:

• Emplacements Autorisés: Les unités peuvent être installées dans les cours avant secondaires, latérales et arrière.
• Niveau Sonore: Le bruit émis par les équipements ne doit pas dépasser 50 dB(A) à la limite de votre propriété.

Généralités:

• Usage: Ces équipements sont autorisés comme accessoires pour tous les types d’habitations du groupe « Habitation (H) ».

Implantation:

• Marges de Recul:
  • Arrière: Minimum de 6 mètres.
  • Latérale: Minimum de 3 mètres (2 mètres pour les habitations en rangée ou contiguës).
  • Avant Secondaire: Respectez 3 mètres de la ligne d’emprise et 6 mètres de la ligne arrière.
• Écran Protecteur: Les unités installées doivent être dissimulées par un écran (clôture opaque, haie dense, etc.) pour ne pas être visibles depuis la rue.

Permis de Construction:

• Obligatoire Pour: Construction, transformation, réparation, agrandissement, ou addition de bâtiments.
• Coût: Pour les rénovations résidentielles, le tarif est de 4,50 $ par tranche de 1000 $ de coût des travaux, avec un coût minimal de 50 $.

Responsabilités du Client:

• Conformité: Il est de votre responsabilité de vous assurer que l'installation respecte toutes les règles et régulations.
• Permis: Vous devez obtenir les permis nécessaires avant le début des travaux.
• Accord des Voisins: Dans certains cas, l'accord de vos voisins peut être requis.

Comment Nous Pouvons Vous Aider:

• Guidance: AirGreen est là pour vous guider à travers ces exigences et vous aider à comprendre vos responsabilités.
• Support: Bien que l’obtention des permis soit de votre ressort, nous sommes disponibles pour fournir toute assistance nécessaire.

Conclusion:

Avant de commencer tout projet, assurez-vous de comprendre et de respecter les règles et régulations de la Ville de Rosemère. Chez AirGreen, nous sommes engagés à fournir un service de qualité tout en respectant les normes locales. Pour toute question ou clarification, n'hésitez pas à nous contacter.

Au plaisir de vous servir prochainement,

L'équipe AirGreen