Thermopompe à Roxton Pond : permis et règlements
Vous voulez installer une thermopompe ou un climatiseur à Roxton Pond ? Voici ce que disent les règlements : le permis, la distance des limites du terrain, les endroits permis et le bruit. Tout vient des textes officiels.
Cinq endroits, une réponse pour chacun.
Chaque réponse résume la règle du règlement. « Non précisé » veut dire que le texte n’en parle pas : demandez à l’urbanisme.
Permise, à au moins 1,5 m des lignes arrière et latérales, camouflée pour ne pas être visible de la rue.
Permise, à au moins 1,5 m de la ligne latérale, camouflée pour ne pas être visible de la rue.
Permise, une par logement : à 5 m de la ligne avant (cour avant minimale) et 1,5 m de la ligne latérale, camouflée pour ne pas être visible de la rue.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
Non précisé dans le règlement : à confirmer au service d’urbanisme.
À savoir, et qui appeler.
À savoir
- L’appareil doit être camouflé par un traitement architectural ou paysager pour ne pas être visible d’une rue publique ou privée.
- Maximum d’un appareil de climatisation, thermopompe ou génératrice par logement en cour avant.
- La thermopompe d’une piscine est un accessoire de piscine : elle est comprise dans l’autorisation de la piscine.
Les réponses courtes.
Faut-il un permis pour installer une thermopompe à Roxton Pond ?
Non précisé : la thermopompe ne figure ni dans la liste des permis et certificats ni dans celle des travaux exemptés ; à confirmer au service d’urbanisme.
À quelle distance des limites du terrain faut-il installer l’appareil ?
1,5 m des lignes latérales et arrière ; 5 m de la ligne avant dans la cour avant minimale.
Peut-on installer une thermopompe dans la cour avant ?
Oui, sous conditions. Permise, une par logement : à 5 m de la ligne avant (cour avant minimale) et 1,5 m de la ligne latérale, camouflée pour ne pas être visible de la rue.
Quelle est la limite de bruit ?
Règlement général G-100 : aucun chiffre pour les thermopompes (bruit qui trouble la paix du voisinage interdit).
Qui appeler pour confirmer avant les travaux ?
Service de l’urbanisme, 450 372-6875, poste 265, urbanisme@roxtonpond.ca.
Lu à la source.
Sources : Règlement de zonage 11-14, art. 87 et tableau 1 (cours) ; règlement de permis et certificats 02-22, art. 23 et 24 (modifié par 04-26) ; règlement général G-100, art. 30 (zonage : codification incluant les règlements jusqu’à 01-24 (modifications 05-25 et 08-25 sans lien avec les thermopompes) ; consulté le 30 septembre 2026).
Vérifié par AirGreen le 30 septembre 2026.
Cette page est un résumé. Le règlement officiel a préséance. Confirmez auprès de la ville avant les travaux.
Un projet de thermopompe à Roxton Pond ?
On vient voir votre terrain, et l’estimation est gratuite.