Thermopompe à Saint-Stanislas-de-Kostka : permis et règlements
Vous voulez installer une thermopompe ou un climatiseur à Saint-Stanislas-de-Kostka ? Voici ce que disent les règlements : le permis, la distance des limites du terrain, les endroits permis et le bruit. Tout vient des textes officiels.
Cinq endroits, une réponse pour chacun.
Chaque réponse résume la règle du règlement. « Non précisé » veut dire que le texte n’en parle pas : demandez à l’urbanisme.
À au moins 1,5 m des limites du terrain.
À 1,5 m des limites, derrière une clôture, une haie ou une plantation, non visible de la rue.
Interdite dans la cour avant et sur le mur avant du bâtiment.
Habitation multifamiliale seulement : appareil desservant un seul logement, camouflé s’il est visible de la rue.
Habitation multifamiliale : non visible d’une voie de circulation. Autres habitations : non précisé.
À savoir, et qui appeler.
À savoir
- Terrain d’angle : permise en cour avant secondaire, derrière une clôture, une haie ou une plantation, non visible de la rue.
Les réponses courtes.
Faut-il un permis pour installer une thermopompe à Saint-Stanislas-de-Kostka ?
Certificat d’autorisation requis avant l’installation. Tarif publié : 50 $.
À quelle distance des limites du terrain faut-il installer l’appareil ?
À au moins 1,5 m des limites du terrain.
Peut-on installer une thermopompe dans la cour avant ?
Non. Interdite dans la cour avant et sur le mur avant du bâtiment.
Quelle est la limite de bruit ?
Règlement sur les nuisances : aucun chiffre pour les thermopompes.
Qui appeler pour confirmer avant les travaux ?
Inspection municipale, 450 373-8944, inspecteur@st-stanislas-de-kostka.ca.
Lu à la source.
Sources : Règlement de zonage 330-2018, art. 5.23 à 5.25, 5.48, 6.62 et 6.63 ; règlement sur les permis et certificats 333-2018, art. 3.34 f) et 6.3 ; règlement sur les nuisances RMH-450 (versions administratives publiées en juin 2024 (règlements 330-2018 et 333-2018)).
Vérifié par AirGreen le 30 septembre 2026.
Cette page est un résumé. Le règlement officiel a préséance. Confirmez auprès de la ville avant les travaux.
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