Qui est admissible à la subvention LogisVert?

Une subvention précieuse pour améliorer l’efficacité énergétique de votre résidence au Québec

Dans un contexte où la réduction de la consommation énergétique devient une priorité collective, la subvention LogisVert offerte par Hydro-Québec se présente comme une solution concrète pour les propriétaires et locataires souhaitant améliorer le rendement énergétique de leur habitation. Chez AirGreen, nous recevons chaque semaine des questions sur l’admissibilité à cette subvention, notamment pour des projets impliquant l’installation de thermopompes murales ou centrales, des travaux d’isolation, ou encore l’achat d’électroménagers efficaces. Cet article a pour objectif de clarifier, en profondeur, qui peut bénéficier de la subvention LogisVert, et sous quelles conditions.

Quels types de personnes peuvent recevoir la subvention LogisVert?

Propriétaires, copropriétaires et locataires : tous peuvent être admissibles

Le programme LogisVert est ouvert à un large éventail de participants :

• Propriétaires d’une résidence individuelle, d’un condo, d’un multiplex ou d’un immeuble résidentiel jusqu’à 19 logements.

• Propriétaires occupants d’un appartement dans un immeuble de 20 logements ou plus, à condition que le logement ait un compteur électrique individuel.

• Locataires, uniquement pour deux mesures : l’achat d’une cuisinière à induction ou d’une sécheuse à thermopompe.

Il est important de noter que le nom figurant sur les factures et documents justificatifs doit correspondre au nom du demandeur, que ce soit pour un propriétaire ou un locataire.

Quels types d’habitations sont admissibles?

Un éventail complet d’habitations résidentielles québécoises

Pour être admissible, l’habitation doit répondre à tous les critères suivants :

• Être située au Québec

• Être une résidence à vocation résidentielle permanente, complétée et habitable à l’année

• Être alimentée en électricité par :

  • Hydro-Québec (réseau principal)

  • Un réseau autonome (off-grid)

  • Un réseau municipal ou coopératif

Les types d’habitations admissibles sont :

• Maisons unifamiliales (isolées, jumelées, en rangée)

• Maisons mobiles

• Chalets quatre saisons

• Condos (en tant qu’unité résidentielle)

• Multiplex (2 à 19 unités)

• Appartements avec compteur individuel dans des immeubles de 20 unités ou plus

Quelles sont les mesures admissibles à la subvention?

Une gamme complète de travaux et d’équipements écoénergétiques

Voici les principales mesures admissibles pour lesquelles une aide financière est offerte :

Les mesures combinées permettent également d’accéder à un financement bonifié de 5 %, à condition de les regrouper dans une seule demande.

Conditions spécifiques pour les thermopompes installées par AirGreen

Chez AirGreen, nous installons régulièrement des thermopompes murales et centrales admissibles à la subvention LogisVert, notamment dans des villes comme Montréal, Laval, Longueuil, la Rive Nord et la Rive Sud. Voici les principales conditions techniques à respecter :

• La thermopompe doit être neuve, achetée chez un détaillant du Québec et certifiée ENERGY STAR (120 $ par 1 000 BTU/h à -8 °C si elle est de type « climat froid », sinon 50 $).

• Le système peut être mural (multi-zone ou simple zone) ou central (à air).

• L’installation doit être réalisée par une entreprise :

  • Inscrite au Registraire des entreprises du Québec

  • Titulaire d’une licence RBQ appropriée

  • Membre de la corporation de son secteur d’activité

Nos techniciens respectent systématiquement ces exigences et fournissent toutes les preuves d’achat, d’installation et les photos exigées, notamment l’étiquette signalétique du compresseur extérieur.

Exemples concrets d’admissibilité gérés par AirGreen

Cas 1 : Installation d’une thermopompe Gree Extrême 18 000 BTU à Laval

Le propriétaire d’une maison jumelée à Laval souhaitait remplacer son ancien système électrique par une thermopompe murale. Nous avons installé une Gree Extrême 18 000 BTU, admissible à 1 704 $ de subvention. Grâce à notre accompagnement complet, sa demande a été acceptée en moins de 12 semaines.

Cas 2 : Projet combiné à Brossard – Isolation + thermopompe Sharp ZU1

Un client sur la Rive Sud a bénéficié du financement combiné en installant une Sharp ZU1 24 000 BTU et en faisant isoler son toit. Résultat : plus de 3 000 $ (au taux alors en vigueur) en subventions LogisVert, dont le bonus de 5 % pour mesures multiples.

Délai et modalités de demande

Une fenêtre de 9 mois après l’installation

La demande de subvention doit être déposée dans les 9 mois suivant l’installation de la première mesure. Si plusieurs mesures sont regroupées, le délai commence à la date du premier travail réalisé.

La demande doit être faite en ligne uniquement, sur le portail officiel : www.logisvert.ca

Documents à fournir

Voici les documents exigés par Hydro-Québec, que nous préparons pour nos clients chez AirGreen :

• Factures détaillées incluant le numéro RBQ, les numéros TPS/TVQ et les descriptions précises

• Preuve de propriété (taxe municipale ou acte de vente)

• Photos (étiquette de la thermopompe installée)

• Preuve de paiement intégral des travaux et équipements

Responsabilités et engagements des participants

Engagement envers l’exactitude et la transparence

Le participant s’engage à :

• Fournir des informations véridiques et complètes

• Autoriser Hydro-Québec à effectuer une inspection du domicile dans les six mois suivant la demande

• Ne pas demander une autre subvention pour les mêmes équipements à un autre programme

• Rembourser toute somme reçue indûment en cas d’erreur ou de double subvention

Ce que vous ne pouvez pas faire

• Obtenir la subvention pour une thermopompe remplacée en garantie

• Installer un système dans un grenier non isolé

• Soumettre une demande papier ou par courriel

• Utiliser un entrepreneur non licencié RBQ

Conclusion : Qui est réellement admissible?

Pour résumer, vous êtes admissible à la subvention LogisVert si vous êtes propriétaire d’une habitation admissible située au Québec et que vous faites réaliser des travaux écoénergétiques admissibles par un entrepreneur qualifié. Les locataires sont admissibles seulement pour la cuisinière à induction et la sécheuse à thermopompe.

Chez AirGreen, nous accompagnons nos clients de A à Z, depuis la sélection des thermopompes admissibles jusqu’à la remise complète des documents requis pour la demande. Grâce à notre expérience sur le terrain à Montréal, Laval, Longueuil, la Rive Nord et la Rive Sud, nous maximisons vos chances d’obtenir une subvention complète, dans les délais prévus.

Vous planifiez une installation? Contactez AirGreen dès aujourd’hui pour découvrir comment profiter de la subvention LogisVert et économiser sur votre facture d’énergie.